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Auteur D. Sizaire |
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Division en volumes, copropriété, lotissement ... / D. Sizaire in Géomètre, vol 2000 n° 4 (avril 2000)
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Titre : Division en volumes, copropriété, lotissement ... Type de document : Article/Communication Auteurs : D. Sizaire, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : pp 34 - 37 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Droit
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (Auteur) La division en volumes est un découpage en trois dimensions d'un espace par rapport à un terrain sans parties communes entre les fractions. Elle est incompatible avec la copropriété ou le lotissement. Numéro de notice : A2000-026 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=21450
in Géomètre > vol 2000 n° 4 (avril 2000) . - pp 34 - 37[article]Exemplaires(1)
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