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Auteur Marc Léobet |
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Affiner la recherche Interroger des sources externesUne brève histoire d'INSPIRE et ses relations avec l'open data et les collectivités / Marc Léobet in Géomatique expert, n° 117 (juillet - août 2017)
Titre : Une brève histoire d'INSPIRE et ses relations avec l'open data et les collectivités Titre original : A brief history of INSPIRE and its links to open data and local governments Type de document : Article/Communication Auteurs : Marc Léobet, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp 10 - 17 Langues : Français (fre) Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Géomatique
[Termes IGN] collectivité territoriale
[Termes IGN] données ouvertes
[Termes IGN] droit européen
[Termes IGN] infrastructure européenne de données localisées
[Termes IGN] infrastructure nationale des données localisées
[Termes IGN] INSPIRERésumé : (éditeur) [introduction] On attire parfois notre attention sur des articles liant réglementation européenne, open data et collectivités. Un peu investi dans les deux depuis des lustres, il arrive que je prenne conscience de la complexité institutionnelle de la chose et de notre propre faiblesse pédagogique, malgré nos tentatives anciennes. Contrairement à ce que vous pouvez lire ici ou là, le droit européen de la donnée est étranger à l'open data, et les collectivités territoriales n'en sont pas une cible. Numéro de notice : A2017-426 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=86323
in Géomatique expert > n° 117 (juillet - août 2017) . - pp 10 - 17[article]Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 265-2017041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible IFN-001-P001974 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt
Titre : Représentation parcellaire cadastrale unique (RPCU) Type de document : Article/Communication Auteurs : Marc Léobet, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp 12 - 19 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Bases de données localisées
[Termes IGN] représentation parcellaire cadastrale uniqueRésumé : (auteur) [introduction] Dans le numéro de janvier 2015 de Sign@ture, nous retracions l’historique et les développements de la réforme du plan cadastral dit « représentation du plan cadastral unique ». Nous y présentions notamment le programme 2015. Des avancées significatives ont eu lieu qui ont conduit la rédaction de Sign@ture à nous demander de le compléter par un point d’actualité. Numéro de notice : A2015--014 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=80776
in Signature > n° 58 (octobre 2015) . - pp 12 - 19[article]
Titre : Les grandes étapes de la réforme du plan cadastral, vues du MEDDE Type de document : Article/Communication Auteurs : Marc Léobet, Auteur Année de publication : 2015 Article en page(s) : pp 4 - 6 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Bases de données localisées
[Termes IGN] représentation parcellaire cadastrale uniqueNuméro de notice : A2015--013 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=80777
in Signature > n° 56 (janvier 2015) . - pp 4 - 6[article]
Titre : La directive INSPIRE pour les néophytes : Publier et partager les données géographiques : Les nouvelles dispositions résultant de la transposition de la directive européenne Inspire, 3ème édition Type de document : Monographie Auteurs : Francis Merrien, Auteur ; Marc Léobet, Auteur ; Mission de l'information géographique, Auteur Mention d'édition : 3 Editeur : Paris [France] : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement Année de publication : 2011 Importance : 82 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] directive européenne
[Termes IGN] données localisées numériques
[Termes IGN] éditique web
[Termes IGN] géomatique web
[Termes IGN] INSPIRE
[Termes IGN] partage de données localisées
[Termes IGN] règlementRésumé : (Documentaliste) Ce document diffusé par la Mission de l'Information Géographique du Ministère de l'Ecologie explique le contenu de la directive européenne Inspire transposée en droit français en 2011, ce qu'elle impose aux autorités publiques et ses implications en termes économiques. Note de contenu : Introduction
L'essentiel des nouvelles dispositions
Les autorités publiques concernées
Le périmètre des données géographiques concernées par la directive
Les services de données géographiques
Le partage des données géographiques entre autorités publiques
Les objectifs politiques et économiques de la directive Inspire
Le prolongement d'autres directives récentes : des informations publiques de plus en plus ouvertes
Le portail unique interministériel « data.gouv.fr » et la mission Etalab
Que doivent faire les autorités publiques pour respecter les prescriptions de la directive Inspire ?
Le CNIG (conseil national de l'information géographique), structure de coordination nationale Inspire
L'impact financier de la directive Inspire sur les autorités publiques
L'impact macro-économique de l'information géographique
Annexe n°1 : Les obligations de la directive européenne Inspire et du nouveau chapitre du code de l'environnement
1. Rendre les données géographiques accessibles sur Internet
1.1. La création, la mise à jour et le catalogage des métadonnées
1.2. L'interopérabilité des données géographiques
1.3. Les services de données géographiques
1.4. Quelques exemples de publication sur Internet
2. Le partage des données géographiques entre autorités publiques
3. Les restrictions s'appliquant aux dispositions de la directive Inspire
3.1. Les types de restrictions
3.2. Les dispositions concernées
4. Les licences et les redevances éventuelles
4.1. Les services de consultation : très peu d'exceptions à un principe général de gratuité
4.2. Le partage des données entre autorités publiques
5. Le cas particulier des parcelles cadastrales et des adresses
6. Les principales échéances pour la mise en oeuvre de la directive
Annexe n°2 : Le nouveau chapitre du code de l'environnement
1.Partie législative
2.Partie règlementaire
Annexe n°3 : Les autres textes législatifs concernés par la mise en oeuvre des dispositions de la directive Inspire
1.Autres articles du code de l'environnement
1.1. Partie législative
1.2. Partie règlementaire
2. Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 (loi CADA)
3. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Annexe n°4 : Les autres textes réglementaires concernés par la mise en oeuvre des dispositions de la directive Inspire
1. Décret n°2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information
Géographique
2. Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978
Annexe n°5 : Qu'est-ce que l'information géographique ?
Annexe n°6 : Thèmes des 3 annexes de la directive InspireNuméro de notice : 14322 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62658 Documents numériques
en open access
14322_directive-inspire-pour-neophytes-v3_merrien.pdfAdobe Acrobat PDF
Titre : La directive INSPIRE ou le chemin vers l'administration électronique géographique Type de document : Article/Communication Auteurs : Marc Léobet, Auteur Année de publication : 2009 Article en page(s) : pp 62 - 65 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] Conseil national de l'information géographique
[Termes IGN] directive européenne
[Termes IGN] données localisées numériques
[Termes IGN] données publiques
[Termes IGN] information géographique numérique
[Termes IGN] infrastructure française des données localisées
[Termes IGN] INSPIRERésumé : (Auteur) La directive 2007/2/CE vise à établir l'infrastructure d'information géographique (IDG1) dans la Communauté européenne (ci-après dénommée "INSPIRE"), aux fins des politiques environnementales communautaires et des politiques ou des activités de la Communauté susceptibles d'avoir une incidence (directe ou indirecte) sur l'environnement. Il faut noter le champ extrêmement large ainsi défini, qui excède sensiblement le périmètre du ministère chargé de l'écologie, par exemple. C'est pourtant bien une directive placée dans le champ de l'environnement, fortement connectée à la directive 2003/4 (Convention d'Aarhus) et la directive 2003/98 sur la réutilisation des informations du secteur public. Elle complète notamment cette dernière pour les échanges entre autorités publiques. Cet article vise à apporter des éléments de compréhension, et si possible de mise en perspective, de cette directive dont l'importante dimension normalisatrice et technique peut masquer les aspects, plus importants encore, d'amélioration de la gouvernance. Copyright AFT Numéro de notice : A2009-293 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=29923
in XYZ > n° 119 (juin - août 2009) . - pp 62 - 65[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112-09021 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Documents numériques
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La directive INSPIRE ou le chemin vers l'administration électronique géographique - pdf éditeurAdobe Acrobat PDF
