Descripteur
Termes IGN > droit > droit privé > droit civil > droit foncier
droit foncierSynonyme(s)Régime foncier |
Documents disponibles dans cette catégorie (192)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Le remembrement agricole et rural / J. Gastaldi (1976)
Titre : Le remembrement agricole et rural Type de document : Monographie Auteurs : J. Gastaldi, Auteur ; M. Vallery-Radot, Auteur Editeur : Coutances : Editions OCEP Année de publication : 1976 Importance : 271 p. Format : 18 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7134-0008-7 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Aménagement
[Termes IGN] aménagement rural
[Termes IGN] remembrement agricoleNuméro de notice : 50263 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=59073 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50263-01 49.00 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible Le levé cadastral et la cartographie urbaine / Fondation allemande pour le developpement internation (1975)
Titre : Le levé cadastral et la cartographie urbaine : Séminaire interrégionale des Nations Unies Type de document : Actes de congrès Auteurs : Fondation allemande pour le developpement internation, Auteur Congrès : Congrès: Séminaire interrégional des Nations Unies Le levé cadastral et la cartographie urbaine (23 juin - 12 juillet 1974; Berlin, Allemagne), Auteur Editeur : Berlin : Fondation Allemande pour le Développement International Fadi Année de publication : 1975 Importance : 347 p. Format : 15 x 21 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre
[Termes IGN] cadastre étranger
[Termes IGN] cartographie urbaine
[Termes IGN] droit fiscal
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] lever cadastral
[Termes IGN] pays en développement
[Termes IGN] photogrammétrie
[Termes IGN] propriété foncièreIndex. décimale : CG1974 Actes de congrès en 1974 Numéro de notice : 50499 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Actes Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=35442 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 50499-01 CG.74 Livre Centre de documentation En réserve M-103 Disponible Topométrie urbaine / Institut national des sciences topographiques (1975)
Titre : Topométrie urbaine Type de document : Guide/Manuel Auteurs : Institut national des sciences topographiques, Auteur ; Conservatoire national des arts et métiers, Auteur Editeur : Evry : Institut National des Sciences Topographiques Année de publication : 1975 Importance : 110 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Topographie
[Termes IGN] lever topométrique
[Termes IGN] propriété foncièreIndex. décimale : 32.00 Topographie - généralités Note de contenu : 1 - LES LEVERS DE PRECISION SOMMAIRE
- plans de situation
- plans d'intérieurs figuratifs
- plans d'intérieurs expédiés
2 - LES LEVERS DE PRECISION NORMALE
3 - LES LEVERS DE GRANDE PRECISION
4 - LES TRANSFORMATIONS ET LIEVOLUTION DES BIENS FONCIERS
- la division de propriété
- le lotissement urbain
- le plan d'alignement
5 LES APPLICATIONS DE LA TOPOMETRIE URBAINE AUX LEVERS SPECIAUX
- les gabarits de construction
- les fuseaux de protection des sites
- levers de réseaux divers et banques de données
- levers des réseaux de voies ferrées
LES PLANS DE SITUATION
A Le plan de situation ou de position
1 Plan de situation pour demande de C.U.
2 Plan de situation pour installation de commerce
B Le plan de situation altimétrique
LES PLANS D'INTERIEURS FIGURATIFS
A Le plan de locaux commerciaux
B Détermination des surfaces pour établissement d'un décompte de surface corrigée.
1 La catégorie de l'immeuble
2.La détermination d'un correctif d'ensemble du local
3 La détermination d'équivalences superficielles des éléments d'équipements installés par le propriétaire dans le local.
LES PLANS D'INTERIEURS EXPEDIES
A. Quel est l'objet de ces plans d'intérieurs expédiés ?
B. Les travaux topométriques
1. Le lever au sol
2. Le lever des intérieurs
3. Rédaction du plan et calculs
4. L'état de répartition des millièmes de copropriétéNuméro de notice : 18803 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : POSITIONNEMENT Nature : Manuel de cours Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=46611 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18803-01 32.00 Livre Centre de documentation Topographie Disponible Vers une intégration de l'orthophotoplan dans la photogrammétrie numérique à l'usage de la restructuration agraire / U.L.W. VAN Twembeke in Bulletin d'information de l'Institut géographique national, n° 18 (juin 1972)
[article]
Titre : Vers une intégration de l'orthophotoplan dans la photogrammétrie numérique à l'usage de la restructuration agraire Type de document : Article/Communication Auteurs : U.L.W. VAN Twembeke, Auteur Congrès : Colloque international 1971 sur les orthophotographies et les orthophotocartes (5 - 7 octobre 1971; Saint-Mandé, France), Commanditaire Année de publication : 1972 Article en page(s) : pp 217 - 223 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Orthophotographie, orthoimage
[Termes IGN] altimétrie
[Termes IGN] Belgique
[Termes IGN] couple stéréoscopique
[Termes IGN] orthophotoplan argentique
[Termes IGN] remembrement agricoleNuméro de notice : A1972-031 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : IMAGERIE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=23082
in Bulletin d'information de l'Institut géographique national > n° 18 (juin 1972) . - pp 217 - 223[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 015-72022 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible 015-72021 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Essai de synthèse du système social des Bamiléké / Jean Hurault in Africa, Journal of the International African Institute, vol 40 n° 1 (January 1970)
[article]
Titre : Essai de synthèse du système social des Bamiléké Type de document : Article/Communication Auteurs : Jean Hurault (1917 - 2005) , Auteur Année de publication : 1970 Article en page(s) : pp 1 - 24 Note générale : Bibliographie 1 page Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Géographie mondiale
[Termes IGN] Cameroun
[Termes IGN] coutume
[Termes IGN] institution
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] structure socialeNuméro de notice : 47171 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=34158
in Africa, Journal of the International African Institute > vol 40 n° 1 (January 1970) . - pp 1 - 24[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 47171-01 60.41 Tiré à part Centre de documentation En réserve M-103 Disponible L'aménagement foncier rural et la technique de remembrement / M. Poiree (1968)PermalinkSur la destruction du bocage / Albert Clos-Arceduc in Etudes rurales, n° 2 (juillet - septembre 1961)PermalinkLe bocage / Albert Clos-Arceduc (1960)PermalinkStructure agraire et économie rurale des plateaux tertiaires entre la Seine et l'Oise / Pascal Brunet (1960)PermalinkGéographie et histoire agraires / Université de Nancy (1959)PermalinkMission d'étude des groupements immigrés en Côte-d'Ivoire / H. Raulin (1957)PermalinkSociété paysanne et problèmes fonciers de la palmeraie dahoméenne / J. Clerc (1956)PermalinkMadagascar / J. Manicacci (1951)PermalinkPaysan d'Afrique occidentale / Henri Labouret (1941)PermalinkLa mensuration cadastrale suisse / J. Baltensperger (1937)PermalinkCinquième Congrès International des Géomètres, 18 - 21 juillet 1934, Londres, Royaume-Uni / Mary Christi- Clay (1934)PermalinkLes Khassonké / C. Monteil (1915)PermalinkLois fédérales [suisses] concernant le bureau topographique fédéral et instructions données par ce bureau / Bureau topographique federal suisse (1891)PermalinkRecherche sur l'origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France (période celtique et période romaine) / H. D' Arbois De Jubainville (1890)Permalink