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Risques et urbanisme / X. Larrouy-Castera (2004)
Titre : Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités Type de document : Monographie Auteurs : X. Larrouy-Castera, Auteur ; J.P. Ourliac, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 2004 Collection : Guides juridiques Importance : 237 p. Format : 14 x 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12444-6 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Environnement
[Termes IGN] droit de l'environnement
[Termes IGN] prévention des risques
[Termes IGN] responsabilité
[Termes IGN] risque naturel
[Termes IGN] risque technologique
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (Editeur) L'implantation des habitations devrait s'effectuer en dehors des zones à risques : zones inondables, couloirs d'avalanches, zones industrielles à risques... Cependant, la rareté des espaces, la multiplication des phénomènes naturels à caractère catastrophique, l'utilisation de technologies pouvant, en cas d'accident, avoir des impacts sur de très grandes distances, font que de vastes secteurs urbanisés se trouvent exposés à des risques naturels ou technologiques. L'actualité la plus proche atteste de cette " liaison dangereuse " entre urbanisme et risques, dont les conséquences humaines et économiques sont souvent très lourdes : explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, inondations du Gard et de l'Hérault en 2002, incendies de forêts dans le sud de la France en 2003 ... Après une analyse détaillée des risques, naturels ou industriels, cet ouvrage présente de façon claire et précise les règles applicables et leur interprétation par les tribunaux. il analyse en détails la loi du 30 juillet 2003, dite loi " Bachelot ", qui aborde pour la première fois les risques naturels et technologiques de façon conjointe. Désignation, évaluation et prise en considération des risques lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et lors de la délivrance des autorisations d'occupation des sois, l'ouvrage permet de distinguer concrètement entre les obligations nouvelles à la charge de l'État et celles qui relèvent des collectivités locales. Note de contenu : 1 - PRESENTATION GENERALE: L'URBANISME ET LES RISQUES
1.1Aléas, risques et enjeux
1.2 Principes généraux du droit de l'environnement
- Le principe de précaution - Le principe de prévention - Le principe d'information
1.3 Les acteurs
- L'État - Les collectivités territoriales - L'exploitant - Les populations
2 - LES RISQUES NATURELS
2.1 L'identification des risques
- Inondations - Les mouvements de terrain - Avalanches - Incendies de forêt - Éruptions volcaniques - Tempêtes - Cyclones
2.2 La prévention des risques naturels
- Les plans de prévention des risques naturels - Les servitudes dites d'inondation - Les schémas de prévention des risques naturels
2.3 L'information du public
- Droit à l'information - Dossier départemental des risques majeurs - Dossier communal synthétique - Document communal d'information sur les risques majeurs - Information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers - Commission départementale des risques naturels majeurs
3 - LES RISQUES INDUSTRIELS ET TECHNOLOGIQUES
3.1 Les installations classées pour la protection de l'environnement
- Présentation générale - Ouverture de l'installation - Urbanisme et installations classées - La vie de l'exploitation - La fin de l'exploitation
3.2 Les zones Seveso
- Historique des directives Seveso I et II - Directives Seveso et transposition en droit interne - Régime applicable - Plan d'opération interne - Plan particulier d'intervention
3.3 Plan de prévention contre les risques technologiques
- Contenu du plan de prévention des risques technologiques - Procédure d'élaboration du PPRT - Infractions aux dispositions du PPRT: sanctions
3.4 L'information du public
- Droit pour le public - Comité local d'information et de concertation sur les risques - Opérations immobilières
4 - PREVENTION ET REGLES D'URBANISME
4.1 L'application des mesures de prévention
- Les règles générales de l'urbanisme - Projets d'intérêt général - Documents d'urbanisme
4.2 Les autorisations d'urbanisme
- Dispositions générales - Certificat d'urbanisme - Permis de construire - Autorisation de lotir - Autres autorisations
5 - LE CONTENTIEUX ET LES RESPONSABILITES
5.1 Le contentieux en responsabilité administrative
- Principes - Responsabilité dans la carence à prendre les mesures de prévention - Responsabilité dans la délivrance d'autorisations individuelles d'occupation des sols - Causes d'exonération - Contentieux spécial des ICPE
5.2 Le contentieux en responsabilité civile
- Fondements de la responsabilité - Délais d'action - Exonérations
5.3 Le contentieux répressif et pénal
- Montée en puissance de la pénalisation - Personnes pénalement responsables - Mise en jeu de la responsabilité pénaleNuméro de notice : 23124 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=55793 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 23124-01 50.00 Livre Centre de documentation Environnement Disponible Un SIG dédié à la gestion du patrimoine de la région Basse-Normandie / M.P. Morin (2004)
Titre : Un SIG dédié à la gestion du patrimoine de la région Basse-Normandie Type de document : Mémoire Auteurs : M.P. Morin, Auteur Editeur : Paris : Université de Paris 6 Pierre et Marie Curie Année de publication : 2004 Importance : 72 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
[Mémoire de stage], DESS Application de l'informatique aux sciences de la TerreLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] Access
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] Basse-Normandie
[Termes IGN] Geoconcept
[Termes IGN] gestion du patrimoine
[Termes IGN] patrimoine mobilier
[Termes IGN] plan de prévention des risques
[Termes IGN] prévention des risques
[Termes IGN] risque naturel
[Termes IGN] risque technologique
[Termes IGN] système d'information géographiqueIndex. décimale : MIASIG DESS AIST et du master Informatique appliquée aux SIG jusqu'en 2014 Résumé : (Auteur) Le stage a été effectué à Normandie Patrimoine, Centre de conservation-restauration de Basse-Normandie. Ce stage a permis d'aborder concrètement les problèmatiques des SIG. Le SIG expérimental dédié à la préservation du patrimoine culturel bas-normand devrait permettre d'analyser de manière ciblée les risques associés à une institution patrimoniale ou à un édifice déterminé et de concevoir des réponses spécifiques d'intervention pour les biens culturels en cas de sinistre. Numéro de notice : 18816 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Mémoire masters divers Organisme de stage : Normandie Patrimoine Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=50954 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18816-01 MIASIG Livre Centre de documentation En réserve Mezzanine Disponible Cartographie automatique : interfaces habitat / forêt et risque d'incendie / DFCI in Info DFCI, n° 51 (novembre 2003)
[article]
Titre : Cartographie automatique : interfaces habitat / forêt et risque d'incendie Type de document : Article/Communication Auteurs : DFCI, Intervieweur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 2 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] carte forestière
[Termes IGN] lutte contre l'incendie
[Termes IGN] traitement d'imageRésumé : Un des axes de recherche en cours au Cemagref concerne le traitement des images satellitales pour décrire les interfaces habitat forêt. Ces zones sont particulièrement sensibles au risque d’incendie et les cartographier permettrait de mettre en place des mesures de prévention et d’information adaptées à chaque type d’interface. Actuellement, la première phase de l’étude consiste à transformer les objets « visuels » (que l’observateur reconnaît) en « couches » d’information numérique. Ensuite on peut les analyser pour créer une typologie et une carte des zones vulnérables. Marielle Jappiot explique les objectifs de l’étude ainsi que les principales étapes. Numéro de notice : A2003-476 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=71124
in Info DFCI > n° 51 (novembre 2003) . - p. 2[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-DIR-P000145 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt Mieux informer pour mieux débroussailler / Anonyme in Info DFCI, n° 51 (novembre 2003)
[article]
Titre : Mieux informer pour mieux débroussailler Type de document : Article/Communication Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : p. 3 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] débroussaillage
[Termes IGN] lutte contre l'incendie
[Termes IGN] syndicat forestierRésumé : Le syndicat mixte forestier du Vaucluse a décidé d’entreprendre une véritable démarche d’information et d’animation des acteurs concernés par le débroussaillement réglementaire. Un état des lieux inquiétant réalisé en 2002 montre que si le code forestier rend le débroussaillement obligatoire, son application reste difficile dans les faits. Numéro de notice : A2003-477 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=71125
in Info DFCI > n° 51 (novembre 2003) . - p. 3[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-DIR-P000145 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt Intégration de la variabilité spatiale de l'infiltration des sols dans un modèle de prévision des crues opérationnel : Althair (zone test du bassin versant du gardon d'Anduze) / Pierre-Alain Ayral in Bulletin [Société Française de Photogrammétrie et Télédétection], n° 172 (Octobre 2003)
[article]
Titre : Intégration de la variabilité spatiale de l'infiltration des sols dans un modèle de prévision des crues opérationnel : Althair (zone test du bassin versant du gardon d'Anduze) Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre-Alain Ayral, Auteur ; Jean-François Desprats, Auteur ; F. Bressand, Auteur ; D. Pinel, Auteur ; et al., Auteur Année de publication : 2003 Article en page(s) : pp 22 - 30 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Applications de télédétection
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] bassin hydrographique
[Termes IGN] cartographie des risques
[Termes IGN] crue
[Termes IGN] Gard (30)
[Termes IGN] image SPOT
[Termes IGN] modèle hydrographique
[Termes IGN] outil d'aide à la décision
[Termes IGN] perméabilité du sol
[Termes IGN] prévention des risques
[Termes IGN] risque naturel
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Auteur) Le modèle de prévision des crues ALHTAïR est développé depuis bientôt 5 ans par le Service d'Annonce des Crues du Gard (SAC-30). Ce modèle, à vocation opérationnelle, a pour finalité la production d'un hydrogramme de crue en temps réel en tout point choisi comme exutoire de la zone sous surveillance du SAC-30. Deux versions de ce modèle de prévision de crue existent. La première version, ALHTAïR en mode "bassin versant", permet un calage des paramètres du modèle par bassin versant étudié. La seconde, ALHTAïR en mode "spatialisé", permet de réaliser un calage en fonction de caractéristiques telle que la capacité d'infiltration des sols. Une cartographie de la perméabilité des sols sur le bassin versant test du Gardon d'Anduze a été réalisée. Les premiers tests présentés d'ALHTAïR en mode spatialisé montrent l'intérêt d'une telle démarche, sous réserve d'affiner la méthodologie mise en place pour réaliser cette spatialisation et la calibration du modèle. Ces compléments de recherche sont indispensables pour envisager d'étendre l'utilisation d'ALHTAïR en mode spatialisé à l'ensemble de la zone de compétence du SAC-30. Numéro de notice : A2003-410 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : IMAGERIE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=26490
in Bulletin [Société Française de Photogrammétrie et Télédétection] > n° 172 (Octobre 2003) . - pp 22 - 30[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 018-03041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Airborne forest fire mapping with an adaptive infrared sensor / D. Oertel in International Journal of Remote Sensing IJRS, vol 24 n° 18 (September 2003)PermalinkLaser scanning in water management: Dutch water board experience with FLI-MAP / M. Vermeulen in GIM international, vol 17 n° 9 (September 2003)PermalinkJers SAR interferometry for land subsidence monitoring / Tazio Strozzi in IEEE Transactions on geoscience and remote sensing, vol 41 n° 7 (July 2003)PermalinkSAR monitoring of progressive and seasonal ground deformation using the permanent scatterers technique / C. Colesanti in IEEE Transactions on geoscience and remote sensing, vol 41 n° 7 (July 2003)PermalinkUrban subsidence monitoring using radar interferometry: algorithms and validation / M. Crosetto in Photogrammetric Engineering & Remote Sensing, PERS, vol 69 n° 7 (July 2003)Permalinkvol 24 n° 8 - April 2003 - Special issue : remote sensing and GIS applications to forest fire management, new methods and sensors (Bulletin de International Journal of Remote Sensing IJRS) / Remote sensing and photogrammetry societyPermalinkAn algorithm for mapping burnt areas in Australia using SPOT-Vegetation data / D. Stroppiana in IEEE Transactions on geoscience and remote sensing, vol 41 n° 4 (April 2003)PermalinkDemonstrating UVA-acquired real-time thermal data of fires / V.G. Ambrosia in Photogrammetric Engineering & Remote Sensing, PERS, vol 69 n° 4 (April 2003)PermalinkUn géomètre-expert confectionne un SIG d'alerte / Michel Ravelet in Géomètre, vol 2003 n° 3 (mars 2003)PermalinkL'INERIS ausculte et surveille les paysages industriels / J. Walter in Géomètre, vol 2003 n° 3 (mars 2003)Permalink