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droit
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ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
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L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme / B. Beaulieu (1995)
Titre : L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme Type de document : Monographie Auteurs : B. Beaulieu, Auteur ; Yaïves Ferland, Auteur ; Francis Roy, Auteur Editeur : Cowansville (Québec) : Blais (Y.) Année de publication : 1995 Importance : 450 p. Format : 15 x 23 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Urbanisme
[Termes IGN] aménagement du territoire
[Termes IGN] Canada
[Termes IGN] commune
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] géomètre
[Termes IGN] Québec (Canada)
[Termes IGN] topographieNuméro de notice : 11251 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54387 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11251-01 49.20 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible
Titre : Le cadastre et les services fonciers au Liban Type de document : Monographie Auteurs : J. Kilzi, Auteur Editeur : Kleudge Année de publication : 1995 Importance : 76 p. Format : 16 x 23 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] cadastre étranger
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] LibanNuméro de notice : 11500 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54415 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11500-01 36.10 Livre Centre de documentation En réserve M-103 Disponible Catalogue des sources d'informations géographiques numériques de niveau national / Association française pour l'information géographique (1995)
Titre : Catalogue des sources d'informations géographiques numériques de niveau national Type de document : Dictionnaire / Usuel Auteurs : Association française pour l'information géographique, Auteur ; Conseil national de l'information géographique, Auteur Mention d'édition : 2 Editeur : Paris [France] : Centre national de l'information géographique CNIG Année de publication : 1995 Importance : 301 p. Format : 15 x 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-911123-00-9 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] fournisseur
[Termes IGN] information géographique numérique
[Termes IGN] infrastructure française des données localisées
[Termes IGN] personne morale
[Termes IGN] système d'information géographiqueNuméro de notice : 62971 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Catalogue Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=37562 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 62971-01 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 62971-02 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 62971-03 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible Politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace : rapport du groupe interministériel sur la politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace, 1. Propositions / Groupe interministeriel (1995)
Titre de série : Politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace : rapport du groupe interministériel sur la politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace, 1 Titre : Propositions Type de document : Rapport Auteurs : Groupe interministeriel, Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'Industrie Année de publication : 1995 Importance : 70 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] diffusion de données
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] observation de la TerreNuméro de notice : 67282A Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Rapport Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=44620 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 67282-01A 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible Politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace : rapport du groupe interministériel sur la politique de diffusion des données d'observation de la Terre à partir de l'espace, 2. Synthèse / Groupe interministeriel (1995)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkUne nouvelle histoire de Paris, hasard ou prédestination ? Une géographie de Paris / Jacqueline Beaujeu-Garnier (1993)
PermalinkPropositions pour des applications spatiales de la loi littoral / Ministère de l'équipement, du logement et des transports (France) (1993)
PermalinkPermalinkn° 7 - juillet 1992 - Limite juridique et information géographique, 31ème congrès national des géomètres-experts, [actes] Strasbourg 25 au 27 mai 1992 (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)
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