Descripteur
Termes IGN > droit
droit
Commentaire :
ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (983)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
De l'information des usagers à l'exploitation commerciale des données publiques : le cas de l'IGN / B. Levy (2003)
Titre : De l'information des usagers à l'exploitation commerciale des données publiques : le cas de l'IGN Type de document : Article/Communication Auteurs : B. Levy, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française Année de publication : 2003 Collection : Colloque Conférence : Colloque 2003, pour le 25e anniversaire de la loi du 17 juillet 1978 sur l'accès aux documents administratifs, Transparence et secret 16/10/2003 17/10/2003 Paris France Importance : pp 318 - 320 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] accès aux données localisées
[Termes IGN] commerce électronique
[Termes IGN] coût
[Termes IGN] diffusion de données
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] données publiques
[Termes IGN] Institut géographique national (France)
[Termes IGN] licenceRésumé : (Documentaliste) Après un rappel du type de données publiques (géographiques) que l'IGN diffuse, sont exposés le cadre juridique général de diffusion des données publiques, l'obligation pour l'utilisateur de contribuer au coût de production et de diffusion des données géographiques (impliquées par les choix budgétaires de l'Etat) et les améliorations de l'accès aux données au travers des techniques de l'information et de la communication. Numéro de notice : C2003-031 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Thématique : GEOMATIQUE Nature : Communication DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=65010 Numérisation et mise en ligne des documents d'urbanisme du territoire de Belfort / Mélanie Durupt (2003)
Titre : Numérisation et mise en ligne des documents d'urbanisme du territoire de Belfort Type de document : Mémoire Auteurs : Mélanie Durupt, Auteur Editeur : Champs-sur-Marne : Ecole nationale des sciences géographiques ENSG Année de publication : 2003 Importance : 64 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Rapport de projet pluridisciplinaire, cycle des ingénieurs diplômés de l'ENSG 2ème année (IT2)Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Applications SIG
[Termes IGN] cartographie thématique
[Termes IGN] commune
[Termes IGN] diffusion de données
[Termes IGN] loi SRU
[Termes IGN] MapInfo
[Termes IGN] numérisation de carte
[Termes IGN] plan local d'urbanisme
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] Territoire-de-Belfort (90)
[Termes IGN] urbanismeIndex. décimale : PROJET Mémoires : Rapports de projet - stage des ingénieurs de 2e année Résumé : (Auteur) Afin de réglementer l'urbanisme au niveau communal, une commune peut se doter d'un plan local d'urbanisme ou d'une carte communale. En l'absence de ces documents, c'est le règlement national d'urbanisme qui s'applique. Un dossier de plan local d'urbanisme ou une carte communale se compose, de pièces graphiques délimitant des zones dans lesquelles s'appliquent des règles. Les particuliers consultent ces documents pour déposer un permis de construire ou réaliser une acquisition foncière, par exemple. Le but du projet est donc de faciliter l'accès à ces documents, en mettant en ligne les pièces graphiques et écrites sur le site Internet de la DDE du Territoire de Belfort. Parallèlement, la DDE 90 souhaite enrichir sa connaissance du territoire en ajoutant la couche concernant les documents d'urbanisme dans sa base de données SIG. Cette couche est très utile pour réaliser des études sur l'occupation du sol ou pour la croiser avec d'autres données déjà présentes sur le serveur SIG de la DDE 90. Elle est obtenue par numérisation des pièces graphiques des documents d'urbanisme. Le projet est découpé en trois phases : analyse du contexte et des objectifs, conception et réalisation. Le travail demandé consiste à établir une méthode pour la numérisation dont le résultat correspond aux attentes des utilisateurs externes et internes à la DDE 90. Il s'agit ensuite d'appliquer cette méthode à quelques communes afin de commencer le travail de numérisation et de mise en ligne. Note de contenu : I- CONTEXTE ET OBJECTIFS
A- Le cadre réglementaire
1. La loi SRU et la loi Urbanisme et Habitat
2. Les documents d'urbanisme à l'échelle communale
B- Reformulation du projet
C- Les données
1. Les référentiels disponibles
2. Les documents PLU et cartes communales
D- Attentes des utilisateurs
1. Les attentes des utilisateurs internes à la DDE 90
2. Les attentes des utilisateurs externes
E- Contraintes et risques
II CONCEPTION
A - Analyse de l'existant
1. La numérisation des zonages PLU au sein des autres DDE
2. Les documents d'urbanisme mis en ligne actuellement
3. La CAB, Communauté de l'agglomération belfortaine
B - Méthode
1. Contraintes techniques
2. Le modèle conceptuel de données
3. La méthode et les variantes possibles
C - Modélisation des activités
III - REALISATION
A - Les communes choisies
B - La mise en oeuvre pratique
1. Estimation du temps nécessaire à la constitution de la base
2. Les problèmes rencontrés
3. Exemple de réalisationNuméro de notice : 18593 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire de projet pluridisciplinaire Organisme de stage : Service Aménagement Urbanisme et Habitat, Département de l'Equipement du Territoire de Belfort Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=50893 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18593-01 PROJET Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible 18593-02 PROJET Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible La pertinence d'un manuel d'instructions au sein d'une stratégie de gestion du risque juridique découlant de la fourniture de données géographiques numériques / Marc Gervais (2003)
Titre : La pertinence d'un manuel d'instructions au sein d'une stratégie de gestion du risque juridique découlant de la fourniture de données géographiques numériques Type de document : Thèse/HDR Auteurs : Marc Gervais, Auteur ; Robert Jeansoulin, Directeur de thèse ; Yvan Bédard, Directeur de thèse Editeur : Québec : Université Laval Année de publication : 2003 Autre Editeur : Champs/Marne : Université de Marne-la-Vallée Importance : 337 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l'Université Laval et à l'Université de Marne-la-ValléeLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Géomatique
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] droit des technologies de l'information et de la communication
[Termes IGN] indicateur de qualité
[Termes IGN] qualité des données
[Termes IGN] risque économique
[Termes IGN] utilisateurIndex. décimale : 37.00 Géomatique - information géographique - infrastructure de données Résumé : (auteur) Une plus grande circulation de l'information géographique numérique sur le marché ainsi que la difficulté pour les usagers non experts d'en apprécier la qualité risquent de résulter en de mauvaises utilisations ou interprétations et de provoquer une hausse du contentieux entre les parties impliquées. Compte tenu de la complexité de l'information géographique et des multiples incertitudes juridiques reliées au droit des nouvelles technologies de l'information, la transmission d'un manuel d'instructions devient un moyen privilégié de prévention au sein d'une stratégie prudente de gestion du risque juridique. En fait, de la transmission d'informations relatives à la qualité interne de l'information dans un contexte d'usages non contrôlés, l'analyse démontre la pertinence de glisser vers la transmission d'informations relatives à la qualité externe de l'information dans un contexte d'usages contrôlés. Note de contenu : 1. Introduction générale
2. L'incertitude inhérente à l'information géographique et ses impacts
3. L'incertitude inhérente à la commercialisation de l'information géographique et ses impacts
4. La seule certitude : l'obligation d'informer par un professionnel
5. Conclusion généraleNuméro de notice : 19327 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Thèse étrangère Note de thèse : Thèse de doctorat : Sciences de l'Information Géographique : Marne-la-Vallée : 2003 Organisme de stage : Centre de recherche en géomatique En ligne : https://hal.archives-ouvertes.fr/tel-00008877 Format de la ressource électronique : URL Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=81905 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 19327-01 THESE Livre Centre de documentation Thèses Disponible Proceedings of the ISPRS Commission 5 workshop, Vision techniques for digital architectural and archaeological archives, 1st - 3rd July, 2003, Ancona, Italy / Gabrielle Fangi (2003)
Titre : Proceedings of the ISPRS Commission 5 workshop, Vision techniques for digital architectural and archaeological archives, 1st - 3rd July, 2003, Ancona, Italy Type de document : Actes de congrès Auteurs : Gabrielle Fangi, Éditeur scientifique ; Eva Savina Malinverni, Éditeur scientifique Editeur : International Society for Photogrammetry and Remote Sensing ISPRS Année de publication : 2003 Collection : International Archives of Photogrammetry, Remote Sensing and Spatial Information Sciences, ISSN 1682-1750 num. 34-5/W12 Conférence : ISPRS 2003, Commission 5 Workshop, Vision techniques for digital architectural and archaeological archives 01/07/2003 03/07/2003 Ancône Italie OA ISPRS Archives Importance : 359 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Applications photogrammétriques
[Termes IGN] archéologie
[Termes IGN] archéométrie
[Termes IGN] modélisation 3D
[Termes IGN] patrimoine archéologique
[Termes IGN] patrimoine immobilier
[Termes IGN] photogrammétrie métrologique
[Termes IGN] reconstruction 3D du bâti
[Termes IGN] vision par ordinateurNuméro de notice : 19887 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : IMAGERIE/INFORMATIQUE Nature : Actes DOI : sans En ligne : http://www.isprs.org/proceedings/XXXIV/5-W12/ Format de la ressource électronique : URL Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=86110 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 19887-01 CG2003 Livre Centre de documentation Congrès Disponible The design and implementation of Geographic Information Systems / S.J. Anderson (2003)
Titre : The design and implementation of Geographic Information Systems Type de document : Monographie Auteurs : S.J. Anderson, Auteur ; J.E. Harmon, Auteur Editeur : New York, Londres, Hoboken (New Jersey), ... : John Wiley & Sons Année de publication : 2003 Importance : 264 p. Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 0-0471-20488-9 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] analyse coût-avantage
[Termes IGN] analyse des besoins
[Termes IGN] attribut
[Termes IGN] conversion de données
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] données maillées
[Termes IGN] données vectorielles
[Termes IGN] exhaustivité des données
[Termes IGN] implémentation (informatique)
[Termes IGN] index spatial
[Termes IGN] logiciel SIG
[Termes IGN] métadonnées
[Termes IGN] modèle conceptuel de données localisées
[Termes IGN] modèle logique de données
[Termes IGN] objet géographique
[Termes IGN] projection
[Termes IGN] propriété intellectuelle
[Termes IGN] relation topologique
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] utilisateurRésumé : (Editeur) The Design and Implementation of Geographic Information Systems provides a unique nuts-and-bolts perspective of enterprise GIS design, a geographic information system that meets the needs of numerous users across multiple units in an organization. This hands-on guide offers in-depth, up-to-date material on issues of spatial data when designing and implementing enterprise GIS, along with insightful, illustrative examples. From the predesign planning stages dealing with assessment, requirement analysis, organizational issues, and cost analysis, to integrating legacy MIS systems and preparing for future developments in database design, this user-friendly book addresses all the fundamental aspects of the design and implementation of GIS, regardless of soltware or hardware. It offers helpful "decision trees" to assist in strategic planning, as well as proven strategies for application development, interface design, and enabling Web-bases access. Numerous case studies and examples from the private and public sectors demonstrate how these strategies and approaches play out in the real world. Note de contenu : CHAPTER 1 - INTRODUCTION
Who Should Read This Book - What Is a Geographic information System? - Corporate or Enterprise Geographic Information Systems - The GIS Strategic Plan
CHAPTER 2 - BEFORE DESIGN: NEEDS ASSESSMENT AND REQUIREMENTS ANALYSIS
- Organizational Involvement
- Need for Education, Support, and Commitment of Management-Corporate Implementation Takes Time
- Manage Users' Expectations -No Unrealistic Promises
- Needs Assessment/Requirements Analysis
- Assessing the Current Users
- Categorizing Users
- Other Factors with Users
- Applications
- Evaluating Existing Data
- Accuracy
- Completeness
- Maintenance
- Software Selection
- Technical Environment
- Assessing Costs and Benefits
- Pulling the Needs Together
CHAPTER 3 - DESIGNING THE GIS DATABASE SCHEMA
- Elements of a Schema
- Data Dictionary Tables and Relationships Metadata
CHAPTER 4 - DESIGNING SPATIAL DATA
- Choosing the Appropriate Mix of Data Models
- Choosing a Subset of Reality
- The Two Principal Data Models
- Layers and Objects
- Representing Geographic Features
- Topologic Relationships
- Types of Spatial Objects
- Issues around the Third Dimension
- Accuracy, Precision, and Completeness
- Accuracy Concerns - Global Positioning Systems
- Differential Processing
- Accuracy across Layers
- Choosing a Coordinate System and Map Projection
- Decimal Longitude and Latitude or Projected Data
- Characteristics of Map Projections
- Spanning Existing Map Projection Zones
- Selection of Projection for Large Areas
- Spatial Indexing
CHAPTER 5 - DESIGN ISSUES FOR ATTRIBUTE DATA
- General Principles: Fields in Both D and C Tables
- Specific Principles for C Tables
- Principles for Fields in D Tables
- Designing Input Elements
- Design f Output Elements
- Application Design
CHAPTER 6 - REMOTELY SENSED DATA AS BACKGROUND LAYERS AND DATA SOURCES
- Aerial Photography as Backdrop Information
- Capture Data as Well?
- Dealing with the Images
- Integrating Remotely Sensed Information oath GIS
- Questions to Ask
CHAPTER 7 IMPLEMENTATION : DATA DEVELOPMENT AND CONVERSION
- System Configuration and Product Architecture Plan
- Data Development and Conversion Plan
- Capturing Digital Data
- Optical Character Recognition
- In-House or Out-Source Data Development of Conversion
- Selecting a Vendor
- Perform a Pilot Project
CHAPTER 8 IMPLEMENTATION : SELECTING HARDWARE AND SOFTWARE
- Software Considerations
- Evaluating Software
- How to Select Your Software
- Hardware Concerns
- Networking Issues
- Types of Networks
- The Capacity of the Network
CHAPTER 9 - DESIGNING THE ORGANIZATION FOR G IS
- Ownership of Geographic Information
- User Roles
- Staffing the Design and Implementation Process
- Where to Put the GlS
- Designing the Data Flow
CHAPTER 10 - EARLY MANAGEMENT CONCERNS : INTERACTING WITH THE SYSTEM
- User Roles
- Managing User Roles
- Managing Desktop Interfaces
- Managing World Wide Web-Based Interfaces
- GIS Interaction and the Organization
- A New Committee
- Evaluation
- Access Controls
- Controlling Public Access
- Managing the System -The Maintenance Plan
- Data Dissemination
- GIS Data Distribution through the World Wide Web
- SummaryNuméro de notice : 18849 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=55490 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 18849-01 37.30 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible Le traité de la réalité virtuelle, 1. Volume 1, Fondements et interfaces comportementales / P. Fuchs (2003)PermalinkPermalinkCasse-tête et dilemme pour les communes / Pierre Clergeot in Géomètre, vol 2002 n° 11 (novembre 2002)PermalinkSIG territorial, l'outil de la cartographie aux mains du géomètre-expert / Patrick Bezard-Falgas in Géomètre, vol 2002 n° 11 (novembre 2002)PermalinkCartoSITAC v2.2 : outil cartographique de commandement opérationnel pour le SDIS 91 / Yann Kacenelen in Géomatique expert, n° 19 (01/10/2002)PermalinkForêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne / Anne Ferment in Ingénieries : eau, agriculture, territoires, n° spécial (octobre 2002)PermalinkÉléments pour l'introduction d'une dimension cartographique pour les données patrimoniales des DRAC / T. Aumenier in Le monde des cartes, n° 173-174 (septembre - décembre 2002)Permalinkvol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)PermalinkLes bases de données cadastrales au service de l'aménagement du territoire / O. Missoumi in XYZ, n° 91 (juin - août 2002)PermalinkLa parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz / O. Breisch in Géomètre, vol 2002 n° 6 (juin 2002)PermalinkPerspectives de modernisation des systèmes cadastraux / M. Elayachi in XYZ, n° 90 (mars - mai 2002)PermalinkFrontières / C. Desplat (2002)PermalinkLe guide de la gestion par programmes / S. Trosa (2002)PermalinkPrécis de cadastre / Royal institute of navigation (2002)PermalinkPrimus, le premier manuel pour reconnaître le Patrimoine / A. Guiheneuc (2002)PermalinkPermalinkPermalinkLes usages locaux pour dire la propriété / C. Perdrix (2002)PermalinkUn géographe traceur de frontières : Emmanuel de Martonne et la Roumanie / E. Boulineau in Espace géographique, vol 30 n° 4 (octobre - décembre 2001)PermalinkSpot image valorise le présent pour aborder le futur / Françoise de Blomac in SIG la lettre, n° 29 (septembre 2001)Permalink