Descripteur
Termes IGN > droit
droit
Commentaire :
ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (1010)
![](./images/expand_all.gif)
![](./images/collapse_all.gif)
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Les données de référence espace public, adresse et parcelle : analyse et perspectives en matière de réglementation, Volume 1. Mémoire / J.G. Rolland (2004)
Titre de série : Les données de référence espace public, adresse et parcelle : analyse et perspectives en matière de réglementation, Volume 1 Titre : Mémoire Type de document : Mémoire Auteurs : J.G. Rolland, Auteur Editeur : Le Mans : Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes ESGT Année de publication : 2004 Importance : 68 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Mémoire présenté en vue d'obtenir le diplôme d'ingénieur ESGT.Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] accès aux données localisées
[Termes IGN] adresse postale
[Termes IGN] collectivité territoriale
[Termes IGN] données localisées de référence
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] espace public
[Termes IGN] interopérabilité
[Termes IGN] référentiel à grande échelleIndex. décimale : ESGT Mémoires d'ingénieurs de l'ESGT Résumé : (Auteur) La géomatique est la technologie spécialisée dans le traitement de l'information géographique. Son activité est la mise en œuvre, la gestion et la conservation du patrimoine de bases de données localisées. La cartographie du territoire d'une collectivité locale lui permet d'en optimiser la gestion et l'aménagement et de faire des analyses pour l'aide à la décision. Pour satisfaire aux besoins de tous les services et leur organiser l'interopérabilité, il faut retenir parmi les données localisées un ensemble cohérent pour la localisation d'événements : les données de référence. Parce qu'elles ne sont pas accessibles facilement à tous les services territoriaux, l'Etat s'est engagé à réaliser le référentiel pour l'ensemble du territoire français. C'est le RGE. Depuis plus de dix ans, sans attendre la mise en œuvre d'une politique nationale, un grand nombre de collectivités territoriales se sont déjà engagées dans cette voie. Aujourd'hui, il s'agit de poursuivre cet effort et le besoin d'un cadre réglementaire se fait sentir. Numéro de notice : 14149A Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire ingénieur ESGT Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=50336 Voir aussiRéservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14149-01A ESGT Livre Centre de documentation En réserve Mezzanine Disponible Les données de référence espace public, adresse et parcelle : analyse et perspectives en matière de réglementation, Volume 2. Annexes / J.G. Rolland (2004)
Titre de série : Les données de référence espace public, adresse et parcelle : analyse et perspectives en matière de réglementation, Volume 2 Titre : Annexes Type de document : Mémoire Auteurs : J.G. Rolland, Auteur Editeur : Le Mans : Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes ESGT Année de publication : 2004 Importance : 46 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Mémoire présenté en vue d'obtenir le diplôme d'ingénieur ESGT.Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] accès aux données localisées
[Termes IGN] adresse postale
[Termes IGN] collectivité territoriale
[Termes IGN] données localisées de référence
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] espace public
[Termes IGN] interopérabilité
[Termes IGN] référentiel à grande échelleIndex. décimale : ESGT Mémoires d'ingénieurs de l'ESGT Numéro de notice : 14149B Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire ingénieur ESGT Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=50337 Voir aussiRéservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14149-01B ESGT Livre Centre de documentation En réserve Mezzanine Disponible Geo-information technology in Slovenia / U. Mladenovic in GIM international, vol 18 n° 1 (January 2004)
[article]
Titre : Geo-information technology in Slovenia Type de document : Article/Communication Auteurs : U. Mladenovic, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : pp 46 - 49 Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Information géographique
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] cadastre numérique
[Termes IGN] cartographie
[Termes IGN] mise à jour de base de données
[Termes IGN] modèle numérique de terrain
[Termes IGN] organisme cartographique national
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] technologies de l'information et de la communicationRésumé : (Editeur) Since 1995, following thereorganisation of the public administration and after being given its present organisational form and mandate, the Surveying and Mapping Authority of Slovenia has implemented a large number of assignments in response to challenges posed by its environment and time. Adequate use of ICT is key importance for the success of organisation in the digital economy. The author provides an overview of the situation in the field of e-government in land and property registration. Numéro de notice : A2004-002 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=26530
in GIM international > vol 18 n° 1 (January 2004) . - pp 46 - 49[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 061-04011 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible
Titre : La gestion électronique documentaire Type de document : Monographie Auteurs : J.Y. Prax, Auteur ; S. Larcher, Auteur Mention d'édition : 3 Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 2004 Importance : 341 p. Format : 17 x 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-007891-2 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Documentation
[Termes IGN] archivage électronique
[Termes IGN] certificat électronique
[Termes IGN] courrier électronique
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] flux de travaux
[Termes IGN] gestion électronique de documents
[Termes IGN] image numérisée
[Termes IGN] norme ISO
[Termes IGN] numériseur à balayage
[Termes IGN] reconnaissance de caractères
[Termes IGN] technologies de l'information et de la communicationRésumé : (Editeur) Ce livre est un ouvrage de référence qui s'adresse à toute personne concernée par la mise en place d'une GED ou par l'intégration de fonctions de gestion documentaire dans un workflow, un groupware ou un réseau intranet/internet. Il est structuré en six parties qui peuvent être lues ou consultées indépendamment. Numéro de notice : 20347 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62986 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 20347-01 18.20 Livre Centre de documentation Sciences de l'information Disponible 20347-02 18.20 Livre Centre de documentation Sciences de l'information Disponible
contenu dans Agile 2004, 7th Agile Conference on Geographic Information Science, Heraklion (Greece), 29 April - 1 May 2004 / Fred Toppen (2004)
Titre : Harmonized access to heterogeneous content : towards a European SDI Type de document : Article/Communication Auteurs : A. Kap, Auteur ; Bastiaan Van Loenen, Auteur ; M. de Vries, Auteur Editeur : Association of Geographic Information Laboratories in Europe AGILE Année de publication : 2004 Conférence : AGILE 2004, 7th international conference on geographic information science 29/04/2004 01/05/2004 Heraklion Grèce Open access proceedings Importance : pp 27 - 32 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] accès aux données localisées
[Termes IGN] directive européenne
[Termes IGN] infrastructure européenne de données localisées
[Termes IGN] intégration de données
[Termes IGN] modèle conceptuel de données localiséesRésumé : (Auteur) The development of a SDI, in Europe and elsewhere, has many aspects. Some are more technological in nature, and others have to do with organizational, financial and juridical issues. In this paper, we will focus on an issue that is identified in the INSPIRE report of september 2003 as having a high priority : harmonization. We will look at two aspects : data model integration and data access policy. As far as data integration is concerned, we proposed a 'light' approach : for the shared use of geoinformation in a SDI strict harmonization of data models is not always necessary. In the field of data access policy, two EU directives came into effect, one on the re-use of public sector information, and one on data protection. Both make a first step towards harmonization of data access pollicy, but further steps will be necessary. Numéro de notice : C2004-004 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Communication DOI : sans En ligne : https://agile-online.org/images/conferences/2004/documents/papers/1-1-2_Kap.pdf Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=65015 PermalinkLittoral 2004, 7th International Symposium, delivering sustainable coasts : Connecting science and policy, Aberdeen, 20th-22th September 2004, 1. Volume 1 / D.R. Green (2004)
PermalinkPermalinkPermalinkPublic geodata licence ou DGL, pour données géographiques libres, version 0.1 / D. Faivre in Géomatique expert, n° 31 (01/01/2004)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkThe value of cadastral surveying to efficient land administration / G. Jeffress in Surveying and land information science, vol 63 n° 4 (01/12/2003)
PermalinkConception orientée objet : un modèle conceptuel de données pour le remembrement rural au Maroc suivant le formalisme CONGOO / E.H. Semlali in XYZ, n° 96 (septembre - novembre 2003)
PermalinkDélimitations maritimes et extension du plateau continental / F. Bizet in XYZ, n° 96 (septembre - novembre 2003)
PermalinkInformation géographique foncière : l'heure des choix / Patrick Bezard-Falgas in Géomètre, vol 2003 n° 9 (octobre 2003)
PermalinkLes nouveaux textes réglementaires français en matière de précision des levers / Michel Kasser in XYZ, n° 96 (septembre - novembre 2003)
Permalinkvol 80 n° 2 - juin 2003 - Les dynamiques des frontières en Europe. Cartographie et géomatique (Bulletin de Bulletin de l'association de géographes français, Géographies) / Association de géographes français
PermalinkSatellite multi-sensor data analysis of urban surface temperatures and Landcover / B. Dousset in ISPRS Journal of photogrammetry and remote sensing, vol 58 n° 1-2 (June - December 2003)
Permalink3D modelling of heritage monuments: increasing realism by combining techniques / Sabry F. El Hakim in GIM international, vol 17 n° 4 (April 2003)
PermalinkPermalinkDétermination du juste milieu d'objets topographiques, orientée délimitation maritime [au] service géodésie et nivellement de l'IGN / O. Minot (2003)
PermalinkLa DRIRE de Haute-Normandie se met au goût du SIG / Anonyme in Géomatique expert, n° 22 (01/01/2003)
PermalinkLa Haute-Normandie fait un premier signe pour gérer le risque industriel [SIG normand de l'environnement] / Françoise de Blomac in SIG la lettre, n° 43 (janvier 2003)
PermalinkDe l'information des usagers à l'exploitation commerciale des données publiques : le cas de l'IGN / B. Levy (2003)
PermalinkNumérisation et mise en ligne des documents d'urbanisme du territoire de Belfort / Mélanie Durupt (2003)
PermalinkLa pertinence d'un manuel d'instructions au sein d'une stratégie de gestion du risque juridique découlant de la fourniture de données géographiques numériques / Marc Gervais (2003)
PermalinkProceedings of the ISPRS Commission 5 workshop, Vision techniques for digital architectural and archaeological archives, 1st - 3rd July, 2003, Ancona, Italy / Gabrielle Fangi (2003)
PermalinkPermalinkLe traité de la réalité virtuelle, 1. Volume 1, Fondements et interfaces comportementales / P. Fuchs (2003)
PermalinkPermalinkCasse-tête et dilemme pour les communes / Pierre Clergeot in Géomètre, vol 2002 n° 11 (novembre 2002)
PermalinkSIG territorial, l'outil de la cartographie aux mains du géomètre-expert / Patrick Bezard-Falgas in Géomètre, vol 2002 n° 11 (novembre 2002)
PermalinkCartoSITAC v2.2 : outil cartographique de commandement opérationnel pour le SDIS 91 / Yann Kacenelen in Géomatique expert, n° 19 (01/10/2002)
PermalinkForêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne / Anne Ferment in Ingénieries : eau, agriculture, territoires, n° spécial (octobre 2002)
PermalinkÉléments pour l'introduction d'une dimension cartographique pour les données patrimoniales des DRAC / T. Aumenier in Le monde des cartes, n° 173-174 (septembre - décembre 2002)
Permalinkvol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)
PermalinkLes bases de données cadastrales au service de l'aménagement du territoire / O. Missoumi in XYZ, n° 91 (juin - août 2002)
PermalinkLa parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz / O. Breisch in Géomètre, vol 2002 n° 6 (juin 2002)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkUn géographe traceur de frontières : Emmanuel de Martonne et la Roumanie / E. Boulineau in Espace géographique, vol 30 n° 4 (octobre - décembre 2001)
PermalinkSpot image valorise le présent pour aborder le futur / Françoise de Blomac in SIG la lettre, n° 29 (septembre 2001)
Permalink