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Termes IGN > droit
droit
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ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
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Géomatique et urbanisme : citoyens, élus, techniciens, gestionnaires, même combat / Anonyme in Géomatique expert, n° 4 (01/05/2000)
[article]
Titre : Géomatique et urbanisme : citoyens, élus, techniciens, gestionnaires, même combat Type de document : Article/Communication Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : pp 25 - 40 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] collectivité territoriale
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] image satellite
[Termes IGN] plan d'occupation du sol
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (Auteur) Que vous le vouliez ou non, vous aurez un jour ou l'autre à doter vos services d'urbanisme des moyens de vos ambitions pour votre commune. Pourquoi ne pas vous pencher sur le problème dès à présent ? Cela vous évitera sans doute les désagréménts de choix mal pesés. Et si vous ne savez pas par où commencer, pas de panique et suivez le guide. Numéro de notice : A2000-076 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=21495
in Géomatique expert > n° 4 (01/05/2000) . - pp 25 - 40[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 265-00041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible 265-00042 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Division en volumes, copropriété, lotissement ... / D. Sizaire in Géomètre, vol 2000 n° 4 (avril 2000)
[article]
Titre : Division en volumes, copropriété, lotissement ... Type de document : Article/Communication Auteurs : D. Sizaire, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : pp 34 - 37 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Droit
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (Auteur) La division en volumes est un découpage en trois dimensions d'un espace par rapport à un terrain sans parties communes entre les fractions. Elle est incompatible avec la copropriété ou le lotissement. Numéro de notice : A2000-026 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=21450
in Géomètre > vol 2000 n° 4 (avril 2000) . - pp 34 - 37[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-00041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Technical, social and legal implications of defining boundaries using coordinates-only : an abridgment of the CCOG [Canadian Council on Geomatics] report / Brian Ballantyne in Geomatica, vol 54 n° 1 (March 2000)
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[article]
Titre : Technical, social and legal implications of defining boundaries using coordinates-only : an abridgment of the CCOG [Canadian Council on Geomatics] report Type de document : Article/Communication Auteurs : Brian Ballantyne, Auteur ; Khaleel Khan, Auteur ; Tom Conyers, Auteur ; Mark Merner, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : pp 9 - 24 Note générale : Bibliographie 1 page Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] bien immobilier
[Termes IGN] Canada
[Termes IGN] coordonnées
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] repère de référence
[Termes IGN] système de référence géodésiqueNuméro de notice : A2000-091 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : 10.5623/geomat-2000-0003 En ligne : https://cdnsciencepub.com/doi/abs/10.5623/geomat-2000-0003 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=21507
in Geomatica > vol 54 n° 1 (March 2000) . - pp 9 - 24[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 035-00011 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme / Ministere de l'équipement, des transports et du logement (France) (2000)
Titre : Accessibilité de la voirie, des transports, du cadre bâti et du tourisme : législation, réglementation, normes et recommandations Type de document : Monographie Auteurs : Ministere de l'équipement, des transports et du logement (France), Auteur Editeur : Paris : Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement METL Année de publication : 2000 Importance : 48 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Aménagement
[Termes IGN] accessibilité
[Termes IGN] bati
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] norme
[Termes IGN] réseau de transport
[Termes IGN] tourisme
[Termes IGN] transportNuméro de notice : 11460 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54411 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11460-02 49.00 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible 11460-01 49.00 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible Le conteste du Maroni entre la Guyane française et le Surinam [refonte du document original de 1953] / Jean Hurault (2000)
Titre : Le conteste du Maroni entre la Guyane française et le Surinam [refonte du document original de 1953] Type de document : Monographie Auteurs : Jean Hurault (1917 - 2005) , Auteur ; M. Sarotte, Auteur
Editeur : Paris : Institut Géographique National - IGN (1940-2007) Année de publication : 2000 Importance : 100 p. Format : 21 x 27 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Géographie historique
[Termes IGN] colonie
[Termes IGN] dix-neuvième siècle
[Termes IGN] frontière
[Termes IGN] Guyane (département français)
[Termes IGN] Guyane hollandaise
[Termes IGN] historique
[Termes IGN] Maroni (fleuve)
[Termes IGN] SurinameNuméro de notice : 11201 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54375 Réservation
Réserver ce documentExemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11201-01 44.10 Livre Centre de documentation Géographie - Géosciences Disponible 11201-02 44.10 Livre Centre de documentation Géographie - Géosciences Disponible 11201-03 44.10 Livre Centre de documentation Géographie - Géosciences Disponible Le conteste de l'Oyapoc entre la Guyane française et le Brésil [refonte du document original de 1955] / M. Sarotte (2000)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkThe role of forests and forestry in rural development - Implications for forest policy / Peter Mayer (2000)
PermalinkThe search for boundaries on maps: color processing and map pattern effects / R. Bunch in Cartography and Geographic Information Science, vol 27 n° 1 (January 2000)
PermalinkPermalinkProtection juridique des bases de données géographiques : le point de vue de l'Institut Géographique National / Jean-Philippe Grelot in INCT Bulletin des sciences géographiques, n° 4 (octobre 1999)
PermalinkUne mission parlementaire sur l'information géographique / B. Cholvy in Géomètre, vol 1999 n° 6 (juin 1999)
Permalink