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Termes IGN > droit
droit
Commentaire :
ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
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Forêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne / Anne Ferment in Ingénieries : eau, agriculture, territoires, n° spécial (octobre 2002)
[article]
Titre : Forêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne Type de document : Article/Communication Auteurs : Anne Ferment, Auteur ; Léa Sébastien, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 147 - 155 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] forêt tempérée
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] Sologne (France)
[Vedettes matières IGN] Economie forestièreRésumé : (auteur) À l'heure des réflexions sur le concept d'aménagement forestier et de la mise en place d'une nouvelle politique forestière, on s'interroge sur l'adaptabilité des propriétaires forestiers. Trop souvent éloignés des tables de négociations, ce sont eux qui prennent pourtant in fine les décisions de terrain. La Sologne, entité naturelle boisée à caractère majoritairement privé, représente à cet égard un cadre d'étude idéal. Notre enquête qualitative a permis de proposer une typologie des propriétaires forestiers de Sologne, basée sur six tendances de gestion. Afin d'appréhender les potentialités de gestion durable en forêt de Sologne, il convient ensuite d'élargir l'analyse aux autres acteurs du milieu forestier, d'étudier leurs interactions et leurs impacts sur le milieu naturel. La Sologne sur la voie de la durabilité: oui, à certaines conditions. Numéro de notice : A2002-058 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=95954
in Ingénieries : eau, agriculture, territoires > n° spécial (octobre 2002) . - pp 147 - 155[article]Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000932 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt IFN-001-P000933 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt Éléments pour l'introduction d'une dimension cartographique pour les données patrimoniales des DRAC / T. Aumenier in Le monde des cartes, n° 173-174 (septembre - décembre 2002)
[article]
Titre : Éléments pour l'introduction d'une dimension cartographique pour les données patrimoniales des DRAC Type de document : Article/Communication Auteurs : T. Aumenier, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 37 - 42 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Applications SIG
[Termes IGN] ArcView
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] outil d'aide à la décision
[Termes IGN] patrimoine culturel
[Termes IGN] patrimoine immobilier
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (documentaliste) Cet article présente les différents services du patrimoine au sein des Directions Régionales des Affaires Culturelles et leur moyens pour répertorier les immeubles anciens et leurs statuts (classés ou pas). L'auteur propose que toute l'information, actuellement répartie sur trois services et non-informatisée, soit, par le biais de données numériques à grande échelle, utilisable pour les mises à jour et la diffusion vers un large public. Une utilisation des nouvelles technologies pour la cartographie améliorerait les échanges entre services et la qualité des renseignements fournis. Numéro de notice : A2002-320 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22231
in Le monde des cartes > n° 173-174 (septembre - décembre 2002) . - pp 37 - 42[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 021-02031 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible 021-02032 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible vol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)
[n° ou bulletin]
Titre : vol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" Type de document : Périodique Auteurs : Ordre des géomètres-experts (France), Auteur Année de publication : 2002 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Topographie
[Termes IGN] propriété foncièreNuméro de notice : 063-0207 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : POSITIONNEMENT Nature : Numéro de périodique Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=bulletin_display&id=2181 [n° ou bulletin] ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02071 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Les bases de données cadastrales au service de l'aménagement du territoire / O. Missoumi in XYZ, n° 91 (juin - août 2002)
[article]
Titre : Les bases de données cadastrales au service de l'aménagement du territoire Type de document : Article/Communication Auteurs : O. Missoumi, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 52 - 55 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] aménagement du territoire
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] gestion foncière
[Termes IGN] Oran (Algérie)
[Termes IGN] patrimoine immobilier
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Auteur) Dans beaucoup de pays l'information cadastrale dépasse les limites du foncier juridique et tend de plus en plus à être plus complète et plus polyvalente pour jouer un rôle de premier plan dans l'aménagement du territoire. Le rôle que peut jouer par exemple le Cadastre dans la revitalisation et la gestion des villes est à la source même de l'aménagement du territoire. La mise en valeur du patrimoine immobilier urbain s'accompagnant de démolition totale ou partielle d'immeubles, se réalise par des procédures d'expropriation, d'acquisition et d'échanges qui nécessitent des états des lieux précis, des évaluations incontestables et des arbitrages délicats. La disponibilité de données sous un format numérique, intégrées dans une base de données cadastrales permettra non seulement la mémorisation de l'information et sa mise à jour rapide, mais aussi, par le biais de logiciels appropriés, de réaliser toutes sortes de requêtes complexes, s'appuyant sur une combinaison de l'information. Le quartier Ibn Rochd de la ville d'Oran a servi de zone pilote dans le cadre de la mise en place d'une base de données du cadastre foncier, dont la méthodologie et les résultats sont présentés dans le présent article. Numéro de notice : A2002-125 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22040
in XYZ > n° 91 (juin - août 2002) . - pp 52 - 55[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112-02021 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz / O. Breisch in Géomètre, vol 2002 n° 6 (juin 2002)
[article]
Titre : La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz Type de document : Article/Communication Auteurs : O. Breisch, Auteur ; J. Yerchoff, Auteur ; E. Pina, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 40 - 43 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] Bordeaux
[Termes IGN] domaine public
[Termes IGN] gestion foncière
[Termes IGN] Metz (57)
[Termes IGN] modèle numérique
[Termes IGN] Nantes
[Termes IGN] occupation du sol
[Termes IGN] parcelle cadastrale
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Auteur) Trois exemples, techniquement différents, mais concourant à un même but : une meilleure connaissance du domaine public géré par la collectivité territoriale par identification de ses limites et de sa surface. Numéro de notice : A2002-118 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22033
in Géomètre > vol 2002 n° 6 (juin 2002) . - pp 40 - 43[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02061 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkUn géographe traceur de frontières : Emmanuel de Martonne et la Roumanie / E. Boulineau in Espace géographique, vol 30 n° 4 (octobre - décembre 2001)
PermalinkSpot image valorise le présent pour aborder le futur / Françoise de Blomac in SIG la lettre, n° 29 (septembre 2001)
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