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Termes IGN > droit
droit
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ordre juridique, régime juridique, science du droit, sciences juridiques, système juridique, système juridique. >> droit souple, édition juridique, contribution au droit, statut juridique. >>Terme(s) spécifique(s) : droit de l'environnement, droit des affaires, efficacité du droit, acte juridique, déréglementation, doctrine juridique, droit privé, droit public, illégalité, juridiction, jurisprudence, juriste, justice, législation, loi, loi locale, primauté du droit, tribunal. Equiv. LCSH : Law, Law and legislation, Jurisprudence. Domaine(s) : 340. Synonyme(s)LégislationVoir aussi |
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Conservation cadastrale (polycopie) / Tranier (1998)
Titre : Conservation cadastrale (polycopie) Type de document : Guide/Manuel Auteurs : Tranier, Auteur Editeur : Le Mans : Ecole Supérieure des Géomètres et Topographes ESGT Année de publication : 1998 Importance : 80 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre
[Termes IGN] cadastre français
[Termes IGN] cadastre napoléonien
[Termes IGN] droit fiscal
[Termes IGN] fichier topographique cadastral
[Termes IGN] plan cadastral informatisé
[Termes IGN] planche cadastrale
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] remembrement foncierNuméro de notice : 13283 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Manuel de cours Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=46274 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13283-01 36.00 Livre Centre de documentation En réserve M-103 Disponible Diffusion de données géographiques et convention / Monique Becker (1998)
Titre : Diffusion de données géographiques et convention Type de document : Article/Communication Auteurs : Monique Becker, Auteur ; Pierre Billotey, Auteur Editeur : Paris : Ortech Année de publication : 1998 Conférence : MARI Europe 1998, le marché européen de l'information géographique 27/04/1998 29/04/1998 Paris France Importance : pp 66 - 71 Note générale : VOIR documents à numériser Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] convention
[Termes IGN] diffusion de données
[Termes IGN] données localisées numériques
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] responsabilité contractuelleRésumé : (Auteur) L'investissement économique et intellectuel que supposent la production et l'accessibilité de l'information génère des montages contractuels associant divers intervenants et générant des droits et obligations réciproques. La nature du contrat dépend de la nature des données, de leur disponibilité et de leur mode de collecte. La qualité de l'information géographique et la sécurité de l'utilisateur sont des facteurs essentiels dans la définition des obligations des parties, en matière de responsabilité. Numéro de notice : C1998-010 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Thématique : GEOMATIQUE Nature : Communication DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=65735 Etude et développement d'un noyau SIG dédié à la gestion des collectivités territoriales / C. Demange (1998)
Titre : Etude et développement d'un noyau SIG dédié à la gestion des collectivités territoriales : application à MapInfo Type de document : Mémoire Auteurs : C. Demange, Auteur Editeur : Champs/Marne : Université de Marne-la-Vallée Année de publication : 1998 Importance : 54 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Mémoire de fin de stage, DEA SIG sciences de l'information géographiqueLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] ArcView
[Termes IGN] Autodesk World
[Termes IGN] cartographie thématique
[Termes IGN] collectivité territoriale
[Termes IGN] interface logicielle
[Termes IGN] MapInfo
[Termes IGN] patrimoine immobilier
[Termes IGN] patrimoine mobilier
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] urbanisme
[Termes IGN] Visual BasicIndex. décimale : DSIG Mémoires du master 2 IG, du master 2 SIG, de l'ex DEA SIG Résumé : (Auteur) Ce rapport présente brièvement la société SAFEGE, puis décrit les différentes étapes de la réalisation du projet, de l'analyse jusqu'au développement. Le projet consiste en un noyau SIG, dédié à la gestion des collectivités territoriales (urbanisme, réseaux et patrimoine), permettant le développement d'applications cartographiques spécialisées, basées sur des produits existants comme MapInfoTM, Autodesk WorldTM ou ArcViewTM . Numéro de notice : 26733 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Mémoire Master 2 IG Organisme de stage : SAFEGE Ingénieur Conseil Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=51573 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26733-01 DSIG Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible 26733-02 DSIG Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible Etude préalable à la réalisation d'une base de données "patrimoine" pour le conseil général des Pyrénées-Atlantiques / David Flamanc (1998)
Titre : Etude préalable à la réalisation d'une base de données "patrimoine" pour le conseil général des Pyrénées-Atlantiques Type de document : Mémoire Auteurs : David Flamanc , Auteur Editeur : Paris : Institut Géographique National - IGN (1940-2007) Année de publication : 1998 Importance : 101 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Rapport de projet pluridisciplinaireLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Bases de données localisées
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] département
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] étude préalable
[Termes IGN] gestion du patrimoine
[Termes IGN] Pyrénées-atlantiques (64)
[Termes IGN] système d'information géographiqueIndex. décimale : PROJET Mémoires : Rapports de projet - stage des ingénieurs de 2e année Résumé : A ce jour, le Conseil général des Pyrénées-Atlantiques ne possède pas une liste exhaustive et actualisée de ses biens patrimoniaux. Ainsi, les mouvements relatifs aux immobilisations n'étaient souvent enregistrés que lorsqu'il y avait une incidence financière. L'une des évolutions induites par la nouvelle nomenclature comptable (M52 pour les départements) est l'obligation d'un inventaire précis du patrimoine. Au-delà de cette obligation, il s'agit de saisir cette opportunité pour essayer d'instaurer une gestion patrimoniale dynamique et se replacer ainsi dans une perpective économique. Pour ce faire, une base de données patrimoniales consultable par tous les services utilisateurs du conseil général susceptibles d'utiliser de l'information foncière, est à réaliser. Dans le cadre du projet, la Société d'Equipement des Pyrénées-Atlantiques (SEPA) a une mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage du Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques. La SEPA a pensé à une solution pouvant s'articuler autour d'un SIG, afin d'intégrer une dimension cartographique. C'est dans ce cadre que s'inscrit ma présence à la SEPA. Numéro de notice : 26751 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Mémoire de projet pluridisciplinaire Organisme de stage : SEPA Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=51578 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 26751-01 PROJET Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible 26751-02 PROJET Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible European geographic information infrastructures / Peter A. Burrough (1998)
Titre : European geographic information infrastructures : opportunities and pitfalls Type de document : Monographie Auteurs : Peter A. Burrough, Éditeur scientifique ; Ian Masser, Éditeur scientifique ; et al., Auteur Editeur : Londres : Taylor & Francis Année de publication : 1998 Collection : GISdata series num. 5 Importance : 172 p. Format : 17 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-0-7484-0756-9 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] droit des technologies de l'information et de la communication
[Termes IGN] échange de données informatisé
[Termes IGN] Europe (géographie politique)
[Termes IGN] infrastructure mondiale des données localisées
[Termes IGN] système d'information géographiqueNuméro de notice : 16981 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Recueil / ouvrage collectif Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=41367 Contient
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. European geoinformation data publishing: understanding the commercial industry / V. Lawrence (1998)
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Legal protection of geographic information in the EU [European Union] / M.M. Van Eechoud (1998)
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Intellectual property and mapping: a European perspective / L. Aslesen (1998)
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Legal and institutional issues to be resolved with respect to the integration of European data / A. Larner (1998)
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Intellectual property rights in disseminating digital geographic data, products and services: conflicts and commonalties among EU and US approaches / Harlan J. Onsrud (1998)
- European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. From an understanding of European GI economic activity to the reality of a European data set / François Salgé (1998)
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16981-01 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 16981-02 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 16981-03 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 16981-04 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible 16981-05 37.00 Livre Centre de documentation Géomatique Disponible European geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Intellectual property and mapping: a European perspective / L. Aslesen (1998)PermalinkEuropean geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Intellectual property rights in disseminating digital geographic data, products and services: conflicts and commonalties among EU and US approaches / Harlan J. Onsrud (1998)PermalinkEuropean geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Legal and institutional issues to be resolved with respect to the integration of European data / A. Larner (1998)PermalinkEuropean geographic information infrastructures: opportunities and pitfalls, ch. Legal protection of geographic information in the EU [European Union] / M.M. Van Eechoud (1998)PermalinkJournées recherche [du] MATIS / Methode d'analyse et de traitement d'image pour la stereores (1998)PermalinkMise en place du contrôle par télédétection des mesures agri-environnementales / C. Buestel (1998)PermalinkPartenariats relatifs aux SIG / Henri Pornon (1998)PermalinkPolicy issues in modern cartography / David Ruxton Fraser Taylor (1998)PermalinkPrincipes de diffusion des données relatives à l'environnement / Benoit David (1998)PermalinkProceedings of the seminar Free accessibility of geo-information in The Netherlands, the United States and the European Community / Delft university of technology (1998)Permalink