Détail de l'auteur
Auteur C. Podjleski |
Documents disponibles écrits par cet auteur (1)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Titre : Données cadastrales et données foncières et immobilières : réflexion à partir des retours d'expérience de partenariats DGI et services déconcentrés de l'équipement Type de document : Rapport Auteurs : C. Podjleski, Auteur ; Centre d'études techniques de l'équipement Aix-en-Provence, Auteur Editeur : Lyon [France] : Centre d'Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques CERTU Année de publication : 2006 Collection : Rapports d'étude num. 06-07 Importance : 85 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] données cadastrales
[Termes IGN] numérisation de carte
[Termes IGN] patrimoine immobilier
[Termes IGN] plan cadastral informatisé
[Termes IGN] plan local d'urbanismeRésumé : (Auteur) Cette étude a pour objet de présenter les rôles et les missions de la Direction Générale des Impôts en terme de production de données cadastrales, foncières et immobilières. Dans un premier temps, les données cadastrales sont décrites ainsi que la politique d'informatisation (sous SIG) de ces données. C'est ensuite les données des domaines qui sont décrites de manière exhaustive, avec leurs limites et leurs conditions d'accès. Différentes expériences de partenariats entre les services déconcentrés de l'Equipement et de la DGI sont décrits pour les données du cadastre et pour les données des domaines. Cette étude a également pour objet d'appréhender les évolutions en cours susceptibles d'améliorer l'exercice des missions des deux administrations que sont la DGI et le ministère de l'Equipement. Elle porte plus particulièrement sur la nature et l'accès des informations cadastrales (plan et données littérales) ainsi qu'aux transactions foncières et immobilières. Elle propose quelques pistes d'action pouvant s'inscrire dans les orientations annoncées dont les modalités ne sont pas encore complètement arrêtées. Numéro de notice : 13751 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Rapport Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=40458 Documents numériques
en open access
13751_donnees_cadastrales_certu.pdfAdobe Acrobat PDF
