Descripteur
Termes IGN > droit > droit de l'environnement
droit de l'environnement
Commentaire :
Droit de l'environnement Droit environnemental Environnement -- Protection -- Droit Gestion de l'environnement -- Droit Voir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (7)
Ajouter le résultat dans votre panier
Visionner les documents numériques
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas
Promoting environmental justice through Integrated mapping approaches: the map of water conflicts in Andalusia (Spain) / Belen Pedregal in ISPRS International journal of geo-information, vol 9 n° 2 (February 2020)
[article]
Titre : Promoting environmental justice through Integrated mapping approaches: the map of water conflicts in Andalusia (Spain) Type de document : Article/Communication Auteurs : Belen Pedregal, Auteur ; Cesare Laconi, Auteur ; Leandro Del Moral, Auteur Année de publication : 2020 Note générale : bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Géomatique web
[Termes IGN] Andalousie
[Termes IGN] approche participative
[Termes IGN] carte hydrographique
[Termes IGN] cartographie collaborative
[Termes IGN] cartographie numérique
[Termes IGN] conflit
[Termes IGN] données environnementales
[Termes IGN] données localisées des bénévoles
[Termes IGN] droit de l'environnement
[Termes IGN] gestion de l'eau
[Termes IGN] intelligence collective
[Termes IGN] interface web
[Termes IGN] science citoyenne
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] typologieRésumé : (auteur) Addressing environmental governance conflicts requires the adoption of a complexity approach to carry out an adaptive process of collective learning, exploration, and experimentation. In this article, we hypothesize that by integrating community-based participatory mapping processes with internet-based collaborative digital mapping technologies, it is possible to create tools and spaces for knowledge co-production and collective learning. We also argue that providing a collaborative web platform enables these projects to become a repository of activist knowledge and practices that are often poorly stored and barely shared across communities and organizations. The collaborative Webmap of Water Conflicts in Andalusia, Spain, is used to show the benefits and potential of mapping processes of this type. The article sets out the steps and methods used to develop this experience: (i) background check; (ii) team discussion and draft proposal; (iii) in-depth interviews, and (iv) integrated participative and collaborative mapping approach. The main challenge that had to be addressed during this process was to co-create a tool able to combine the two perspectives that construct the identity of integrated mapping: a data-information-knowledge co-production process that is useful for the social agents—the environmental activists—while also sufficiently categorizable and precise to enable the competent administrations to steer their water management. Numéro de notice : A2020-113 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article nature-HAL : ArtAvecCL-RevueIntern DOI : 10.3390/ijgi9020130 Date de publication en ligne : 22/02/2020 En ligne : https://doi.org/10.3390/ijgi9020130 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=94718
in ISPRS International journal of geo-information > vol 9 n° 2 (February 2020)[article]
Titre : Services écosystémiques et protection des sols : analyses juridiques et éclairages agronomiques Type de document : Monographie Auteurs : Carole Hermon, Auteur Editeur : Versailles : Quae Année de publication : 2018 Collection : Update Sciences et Technologies, ISSN 1773-7923 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7592-2791-4 Note générale : Glossaire général, glossaire des termes juridiques et bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Environnement
[Termes IGN] agronomie
[Termes IGN] droit de l'environnement
[Termes IGN] protection de l'environnement
[Termes IGN] qualité du sol
[Termes IGN] service écosystémiqueRésumé : (Editeur) En droit, le sol n’est pas appréhendé dans son entièreté, comme un ensemble complexe aux fonctions diverses. Dès lors, sa protection demeure lacunaire. Rédigé dans le cadre du programme de recherche « Travail du sol, services écosystémiques et compensation. Aspects agronomiques et juridiques » (Idex T2SEC, UT1 Capitole, IEJUC EA1919), cet ouvrage entend explorer le potentiel apport de la notion de service écosystémique à la protection des sols. A défaut de protection des sols, objets de propriété, la préservation des services écosystémiques, utilité commune du bien, pourrait-elle être prescrite, valorisée, et selon quelles modalités ? Cette étude interdisciplinaire croise les analyses d’agronomes et de juristes. Les premiers, prenant pour champ d’observation l’agriculture de conservation, ont procédé à une étude bibliographique complétée par des études de terrain et, à partir de ces matériaux, dressé un inventaire des services écosystémiques du sol préservés ou confortés par l’agriculture de conservation. Les juristes, confrontés à un état de la science moins avancé, ont commencé par identifier les normes relatives à la protection des sols, repéré la notion de service écosystémique en droit et proposé une qualification de ces services. Ils ont ensuite analysé certains des instruments qui peuvent intégrer la notion de service et/ou les pratiques de l’agriculture de conservation : le contrat, y compris le bail rural et les contrats liés à l’obligation de compensation, la responsabilité civile, les aides publiques et la comptabilité publique. Ce faisant, l’ouvrage ne prétend pas à l’exhaustivité mais entend participer au dialogue interdisciplinaire sur la notion de service écosystémique où la voix des juristes est encore peu présente. Note de contenu : INTRODUCTION
Protection des sols et services écosystémiques, la nécessité d’une reconsidération épistémologique
La protection du sol en droit
La protection du sol par le droit, effet ricochet
Le droit consacré à la protection du sol, une protection fragmentaire
Vers la construction d’un « droit du sol » ?
Le sol agricole, une ressource indispensable négligée
L’évolution de la perception du sol agricole
L’absence de prise en compte de l’importance des pertes de sol
Les limites des connaissances scientifiques actuelles
Propriété et protection des sols : réflexions civilistes sur la prise en compte de la qualité des sols
La qualité du sol négligée par la propriété
La protection de la qualité du sol par la propriété
CHAPITRE 1. L’INTEGRATION DE LA NOTION DE SERVICE ECOSYSTEMIQUE EN DROIT
Brève histoire de l’intégration de la notion de service écosystémique en droit
Des origines scientifiques des services écosystémiques à leur institutionnalisation
L’entrée des services écosystémiques dans le champ du droit et des politiques publiques
Les services écosystémiques et l’appréhension juridique de l’environnement
Les « services écosystémiques », une notion fonctionnelle
L’approche juridique de la nature renouvelée
L’approche juridique du rapport homme/nature renouvelée
Conclusion
La qualification juridique des services écosystémiques
Les traits propres aux services écosystémiques au sein des objets de propriété
Les traits communs aux services écosystémiques et à d’autres objets de propriété
CHAPITRE 2. LES SERVICES ECOSYSTEMIQUES RENDUS PAR LES SOLS DU POINT DE VUE DE L’AGRONOMIE
L’ACS et la protection des sols
Réduction du risque érosif et des pertes de sols
Favoriser la biodiversité des sols et ses fonctions écologiques
Stockage du carbone en ACS
L’ACS et la conservation de services au-delà du sol
Levier face au changement climatique
Régulations biologiques
Performances agronomiques et économiques de l’ACS
Un exemple français : les conclusions du réseau d’observation Seracc (Services écosystémiques en agriculture conventionnelle et de conservation)
CHAPITRE 3. POUR UNE PROTECTION DES SOLS EN DROIT : QUEL APPORT DE LA NOTION DE SERVICE ECOSYSTEMIQUE ?
Services écosystémiques et financements publics. La dépense publique en matière environnementale : l’exemple de la protection des sols
Les PSE : les limites d’une dépense publique actuelle
La comptabilité environnementale : le potentiel d’une dépense publique éventuelle
Services écosystémiques et droit des contrats
Services écosystémiques et contrat. Quelle obligation contractuelle environnementale ?
Compensation et services écosystémiques
La commande publique de compensation environnementale : un impensé de la loi Biodiversité
Travail du sol, services écosystémiques et bail rural
Services écosystémiques et droit de la responsabilité. L’incidence des services écosystémiques en droit de la responsabilité civile
L’incidence des services écosystémiques sur les conditions de mise en œuvre de la responsabilité civile
L’incidence des services écosystémiques sur le régime de responsabilité civileNuméro de notice : 22852 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : BIODIVERSITE Nature : Monographie En ligne : http://e.lavoisier.fr/produit/72757/9782759227914/Services%20ecosystemiques%20et [...] Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=89212 Documents numériques
en open access
Services écosystémiques et protection des solsElectronic publication Armature urbaine / Martine Kis in Géomètre, n° 2146 (avril 2017)
[article]
Titre : Armature urbaine Type de document : Article/Communication Auteurs : Martine Kis, Auteur Année de publication : 2017 Article en page(s) : pp 14 - 15 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] arbre (flore)
[Termes IGN] droit de l'environnement
[Termes IGN] gestion de l'eau
[Termes IGN] ilot thermique urbain
[Termes IGN] urbanisation
[Vedettes matières IGN] Végétation et changement climatiqueRésumé : (auteur) L'arbre ne se contente plus d'embellir la ville. Il joue un rôle structurant dans l'urbanisme, contribue à la gestion de l'eau, ou encore à la lutte contre l'îlot de chaleur urbain. Numéro de notice : A2017-183 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : BIODIVERSITE/FORET/URBANISME Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=84728
in Géomètre > n° 2146 (avril 2017) . - pp 14 - 15[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-2017041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Expert forestier, une branche aux nombreux rameaux / Jean-Loup Bugnot in Géomètre, n° 2119 (novembre 2014)
[article]
Titre : Expert forestier, une branche aux nombreux rameaux Type de document : Article/Communication Auteurs : Jean-Loup Bugnot, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp 32-33 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Végétation
[Termes IGN] droit de l'environnementRésumé : (auteur) L'expert forestier est un spécialiste de l'arbre et de la forêt. La réglementation spécifique à ce titre oblige ces professionnels à poursuivre leur formation tout au long de leur carrière. Cela leur permet de renforcer leurs compétences techniques tout en s'ouvrant à d'autres disciplines (droit rural, gestion de sociétés civiles, fiscalité, droit de l'environnement, droit des contrats, ...) et d'exercer ces compétences dans de nombreux domaines relatifs à la gestion des patrimoines forestiers. Numéro de notice : A2014-388 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73818
in Géomètre > n° 2119 (novembre 2014) . - pp 32-33[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-2014101 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Évaluation des incidences, la fin du volontariat / Pierre Beaudesson in Forêt entreprise, n° 192 (mai 2010/3)
[article]
Titre : Évaluation des incidences, la fin du volontariat Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre Beaudesson, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 38-41 Note générale : Résumé. Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] droit de l'environnement
[Termes IGN] site Natura 2000
[Termes IGN] Union EuropéenneRésumé : (Auteur) "Afin de répondre à une demande de l'Europe, la législation française évolue pour créer un régime d'autorisation propre à Natura 2000 pour des projets ou activités qui, pour certains, ne demandaient même pas une déclaration. Cette évolution fait fi de la politique prônée jusqu'à ce jour où Natura 2000 a été présenté comme un système contractuel basé sur le volontariat." Numéro de notice : IFN_5646 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73410
in Forêt entreprise > n° 192 (mai 2010/3) . - p. 38-41[article]Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000892 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt Risques et urbanisme / X. Larrouy-Castera (2004)PermalinkLa prévention des risques naturels / Paul Henri Bourrelier (1997)Permalink