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scientifique

Les nomades peinent à se mettre en marche / Françoise de Blomac in SIG la lettre, n° 60 (octobre 2004)

Public [article]  inSIG la lettre > n° 60 (octobre 2004) . - pp 3 - 7 Titre : Les nomades peinent à se mettre en marche Type de document : Article/Communication Auteurs : Françoise de Blomac, Auteur Année de publication : 2004 Article en page(s) : pp 3 - 7 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique [Termes IGN] base de données localisées [Termes IGN] MobileMapper [Termes IGN] PDA [Termes IGN] positionnement par GPS [Termes IGN] responsabilité [Termes IGN] saisie de données [Termes IGN] SIG nomade Résumé : (Auteur) Il y a trois ans, nous avions publié un dossier sur les SIG nomades (SIG La Lettre 31 novembre 2001). Les premiers GPS sur carte PCMCIA venaient de sortir et la mairie de Gaillac impressionnait ses collègues à la conférence française des utilisateurs ESRI avec sa première application sous ArcPad. Qu'est devenu ce marché prometteur en 2004 ? Utilisateurs et industriels s'accordent à reconnaître que, malgré de nombreux bénéfices, il peine à décoller. Numéro de notice : A2004-417 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=26944 [article]

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286-04081	RAB	Revue	Centre de documentation	En réserve L003	Disponible

Risques et urbanisme / X. Larrouy-Castera (2004)

Public Titre : Risques et urbanisme : risques naturels, risques technologiques, prévention, responsabilités Type de document : Monographie Auteurs : X. Larrouy-Castera, Auteur ; J.P. Ourliac, Auteur Editeur : Paris : Editions du Moniteur Année de publication : 2004 Collection : Guides juridiques Importance : 237 p. Format : 14 x 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-281-12444-6 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Environnement [Termes IGN] droit de l'environnement [Termes IGN] prévention des risques [Termes IGN] responsabilité [Termes IGN] risque naturel [Termes IGN] risque technologique [Termes IGN] urbanisme Résumé : (Editeur) L'implantation des habitations devrait s'effectuer en dehors des zones à risques : zones inondables, couloirs d'avalanches, zones industrielles à risques... Cependant, la rareté des espaces, la multiplication des phénomènes naturels à caractère catastrophique, l'utilisation de technologies pouvant, en cas d'accident, avoir des impacts sur de très grandes distances, font que de vastes secteurs urbanisés se trouvent exposés à des risques naturels ou technologiques. L'actualité la plus proche atteste de cette " liaison dangereuse " entre urbanisme et risques, dont les conséquences humaines et économiques sont souvent très lourdes : explosion de l'usine AZF à Toulouse en 2001, inondations du Gard et de l'Hérault en 2002, incendies de forêts dans le sud de la France en 2003 ... Après une analyse détaillée des risques, naturels ou industriels, cet ouvrage présente de façon claire et précise les règles applicables et leur interprétation par les tribunaux. il analyse en détails la loi du 30 juillet 2003, dite loi " Bachelot ", qui aborde pour la première fois les risques naturels et technologiques de façon conjointe. Désignation, évaluation et prise en considération des risques lors de l'élaboration des documents d'urbanisme et lors de la délivrance des autorisations d'occupation des sois, l'ouvrage permet de distinguer concrètement entre les obligations nouvelles à la charge de l'État et celles qui relèvent des collectivités locales. Note de contenu : 1 - PRESENTATION GENERALE: L'URBANISME ET LES RISQUES 1.1Aléas, risques et enjeux 1.2 Principes généraux du droit de l'environnement - Le principe de précaution - Le principe de prévention - Le principe d'information 1.3 Les acteurs - L'État - Les collectivités territoriales - L'exploitant - Les populations 2 - LES RISQUES NATURELS 2.1 L'identification des risques - Inondations - Les mouvements de terrain - Avalanches - Incendies de forêt - Éruptions volcaniques - Tempêtes - Cyclones 2.2 La prévention des risques naturels - Les plans de prévention des risques naturels - Les servitudes dites d'inondation - Les schémas de prévention des risques naturels 2.3 L'information du public - Droit à l'information - Dossier départemental des risques majeurs - Dossier communal synthétique - Document communal d'information sur les risques majeurs - Information des acquéreurs ou locataires de biens immobiliers - Commission départementale des risques naturels majeurs 3 - LES RISQUES INDUSTRIELS ET TECHNOLOGIQUES 3.1 Les installations classées pour la protection de l'environnement - Présentation générale - Ouverture de l'installation - Urbanisme et installations classées - La vie de l'exploitation - La fin de l'exploitation 3.2 Les zones Seveso - Historique des directives Seveso I et II - Directives Seveso et transposition en droit interne - Régime applicable - Plan d'opération interne - Plan particulier d'intervention 3.3 Plan de prévention contre les risques technologiques - Contenu du plan de prévention des risques technologiques - Procédure d'élaboration du PPRT - Infractions aux dispositions du PPRT: sanctions 3.4 L'information du public - Droit pour le public - Comité local d'information et de concertation sur les risques - Opérations immobilières 4 - PREVENTION ET REGLES D'URBANISME 4.1 L'application des mesures de prévention - Les règles générales de l'urbanisme - Projets d'intérêt général - Documents d'urbanisme 4.2 Les autorisations d'urbanisme - Dispositions générales - Certificat d'urbanisme - Permis de construire - Autorisation de lotir - Autres autorisations 5 - LE CONTENTIEUX ET LES RESPONSABILITES 5.1 Le contentieux en responsabilité administrative - Principes - Responsabilité dans la carence à prendre les mesures de prévention - Responsabilité dans la délivrance d'autorisations individuelles d'occupation des sols - Causes d'exonération - Contentieux spécial des ICPE 5.2 Le contentieux en responsabilité civile - Fondements de la responsabilité - Délais d'action - Exonérations 5.3 Le contentieux répressif et pénal - Montée en puissance de la pénalisation - Personnes pénalement responsables - Mise en jeu de la responsabilité pénale Numéro de notice : 23124 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=55793

Protection juridique des bases de données géographiques : le point de vue de l'Institut Géographique National / Jean-Philippe Grelot in Bulletin du comité français de cartographie, n° 158 (décembre 1998 - février 1999)

Public [article]  inBulletin du comité français de cartographie > n° 158 (décembre 1998 - février 1999) . - pp 33 - 39 Titre : Protection juridique des bases de données géographiques : le point de vue de l'Institut Géographique National Type de document : Article/Communication Auteurs : Jean-Philippe Grelot, Auteur Année de publication : 1998 Article en page(s) : pp 33 - 39 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Droit [Termes IGN] base de données [Termes IGN] diffusion de données [Termes IGN] droit d'auteur [Termes IGN] Institut géographique national (France) [Termes IGN] propriété intellectuelle [Termes IGN] qualité [Termes IGN] responsabilité Résumé : (Documentaliste) Cet article traite du problème de protection juridique de la production et la diffusion des bases de données géographiques, selon le code français et européen. Après avoir défini techniquement et juridiquement la Carte et les Bases de Données, sont proposés les moyens de protections juridiques, les critères d'applicabilité du droit d'auteur, la position de base de données publiques. Numéro de notice : A1998-089 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=26056 [article]

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021-98041	RAB	Revue	Centre de documentation	En réserve L003	Disponible
021-98042	RAB	Revue	Centre de documentation	En réserve L003	Disponible

Principes de diffusion des données relatives à l'environnement / Benoit David (1998)

Public Titre : Principes de diffusion des données relatives à l'environnement : Guide pratique, version projet du 31 juillet 1998 Type de document : Guide/Manuel Auteurs : Benoit David, Éditeur scientifique ; J. Leteve, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement MATE Année de publication : 1998 Importance : 122 p. Format : 21 x 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004198-2 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Information géographique [Termes IGN] accès aux données localisées [Termes IGN] communication [Termes IGN] concurrence [Termes IGN] diffusion de données [Termes IGN] données localisées [Termes IGN] données publiques [Termes IGN] droit d'auteur [Termes IGN] droit des technologies de l'information et de la communication [Termes IGN] environnement [Termes IGN] producteur [Termes IGN] responsabilité [Termes IGN] tarif Note de contenu : 1. L'accès aux données publiques Que peut-on demander ? Qui peut faire la demande ? À qui peut s'adresser la demande ? Qu'entend-on par accès ? Comment doit se présenter la demande ? Dans quels cas l'accès peut-il être refusé ? 2. L'échange de données dans le cadre d'un partenariat Qu'entend-on par échange avec un partenaire ? Y a-t-il des textes qui régissent ces échanges ? Dans quels cas, l'échange peut-il être déconseillé, voire interdit ? 3. La diffusion de données publiques Qu'entend-on par diffusion ? Pourquoi diffuser des données ? Dans quels cas la diffusion est-elle déconseillée, voire interdite ? 4. À qui s'adresser en cas de problèmes ? 5. Refuser la communication de données Lorsque la communication porte atteinte au bon fonctionnement des pouvoirs publics Lorsque la communication porte atteinte à l'intérêt général Lorsque la communication porte atteinte aux intérêts privés légalement protégés Lorsque la loi l'interdit 6. Envisager de ne pas communiquer 7. Les conséquences d'une certaine confidentialité 8. Tableau récapitulatif des modalités d'accès, d'échange et de diffusion 9. Le respect des droits de propriété intellectuelle Qu'est-ce que le droit d'auteur ? Comment se protéger en tant qu'auteur ? Les données publiques peuvent-elles être protégées par le droit d'auteur ? Quels autres droits protègent les données publiques ? Les droits à faire valoir Mais aussi des obligations à respecter Des contrats particuliers Spécificités des différents types de contrat 10. Assurer la généalogie et la qualité des données gérées : l'administration de données Qu'est-ce que l'administration de données ? Pourquoi cette fonction d'administration sert-elle à communiquer ? Collecte et communication : récapitulatif des droits et des obligations de l'administration 11. S'engager lors du traitement de données nominatives Qu'entend-on par traitement de données nominatives ? Quelles sont les obligations à respecter ? 12. Sauvegarder les données publiques Pourquoi faut-il archiver les données publiques ? Pourquoi conserver pour preuve les données diffusées ? 13. La problématique de la diffusion volontaire de données publiques Quelles influences la concurrence a-t-elle sur la diffusion de données publiques ? Comment concilier droit de la concurrence et mission de service public? Que se passe-t-il lorsque la diffusion ne relève pas d'une mission de service public ? 14. La tarification Comment établir un tarif ? Quelques exemples de coûts 15. Les modes d'encaissement 16. L'organisation pratique d'une fonction de communication des données Quelles données doit-on diffuser pour remplir sa mission de service public ? Quand et combien peut-on faire payer la communication de données ? Pourquoi et comment établir une convention ? Que doit contenir la liste des types de données produites et des sources utilisées ? Pourquoi réaliser une liste des données communicables au public ? Quelles vérifications faut-il réaliser avant de communiquer ? Dans quels cas peut-on s'opposer à la communication de données publiques ? Bibliographie Conventions types Numéro de notice : 11112 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Guide Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=38709

Exemplaires(4)

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11112-03	37.00	Livre	Centre de documentation	Géomatique	Disponible
11112-04	37.00	Livre	Centre de documentation	Géomatique	Disponible
11112-01	37.00	Livre	Centre de documentation	Géomatique	Disponible
11112-02	37.00	Livre	Centre de documentation	Géomatique	Disponible