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[Du cadastre Napoleonien au cadastre en ligne sur internet] la période "moderne" 2ème partie : texte issus d'une conférence "à deux voix" donnée au CNAM, Paris le 11 Décembre 2008 / G. Berteau in XYZ, n° 120 (septembre - novembre 2009)

[Du cadastre Napoleonien au cadastre en ligne sur internet] la période "moderne" 2ème partie - pdf éditeur

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inXYZ > n° 120 (septembre - novembre 2009) . - pp 45 - 51

Titre :	[Du cadastre Napoleonien au cadastre en ligne sur internet] la période "moderne" 2ème partie : texte issus d'une conférence "à deux voix" donnée au CNAM, Paris le 11 Décembre 2008
Type de document :	Article/Communication
Auteurs :	G. Berteau, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp 45 - 51
Langues :	Français (fre)
Descripteur :	[Vedettes matières IGN] Cadastre [Termes IGN] cadastre français [Termes IGN] lever cadastral [Termes IGN] photogrammétrie terrestre [Termes IGN] plan cadastral numérisé [Termes IGN] référentiel à grande échelle [Termes IGN] remaniement cadastral [Termes IGN] rénovation cadastrale
Résumé :	(Auteur) La période qui fait l'objet des développements suivants est celle des trente dernières années, plus marquées par l'évolution des technologies que par celle de la législation. Cette période sera elle-même scindée en deux : avant et après 1990, année charnière dans l'évolutions que le cadastre a connues au cours de cetyte époque qualifiée de moderne, par opposition à celle plus historique exposée dans la première partie.
Numéro de notice :	A2009-425
Affiliation des auteurs :	non IGN
Thématique :	GEOMATIQUE
Nature :	Article
DOI :	sans
Permalink :	https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=30056

Voir aussi

Du cadastre napoléonien au cadastre en ligne sur internet : 1ère partie : texte issus d'une conférence "à deux voix" donnée au CNAM, Paris le 11 Décembre 2008 / Pierre Clergeot in XYZ, n° 119 (juin - août 2009)

Du cadastre napoléonien au cadastre en ligne sur internet : 1ère partie... - pdf éditeur

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inXYZ > n° 119 (juin - août 2009) . - pp 49 - 59

Titre :	Du cadastre napoléonien au cadastre en ligne sur internet : 1ère partie : texte issus d'une conférence "à deux voix" donnée au CNAM, Paris le 11 Décembre 2008
Type de document :	Article/Communication
Auteurs :	Pierre Clergeot, Auteur
Année de publication :	2009
Article en page(s) :	pp 49 - 59
Note générale :	Bibliographie
Langues :	Français (fre)
Descripteur :	[Vedettes matières IGN] Cadastre ancien [Termes IGN] cadastre français [Termes IGN] cadastre napoléonien [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] histoire de la cartographie
Résumé :	(Auteur) Le cadastre Napoléonien ou "ancien cadastre" est l'expression sur le plan de la cartographie et de l'arpentage d'un savoir faire acquis au XVIIIe siècle et transposé au XIXe siècle. L'établissement de ces plans cadastraux ne répondait plus au début du XIXe siècle aux exigences liées à l'état des connaissances des sciences géographiques de l'époque. En effet l'objectif poursuivi n'était pas de faire une carte à grande échelle du territoire, mais de confectionner pour chaque commune et relativement rapidement des plans pour les utiliser de façon temporaire afin de mieux répartir l'impôt entre les contribuables dans un souci de justice fiscale. D'ailleurs pour Gaudin, père fondateur du cadastre napoléonien et ministre des Finances (du 18 Brumaire an VIII - 1799 jusqu'à 1815) l'impôt de répartition devait être remplacé une fois le cadastre achevé pour l'ensemble des communes par un impôt de quotité. Cet achèvement était initialement prévu pour 1815 pour le territoire de " l'ancienne France". Pendant cette courte période (1807-1815), les plans, dans l'esprit du Ministre, n'avaient pas besoin d'être conservés. Pour des raisons diverses que nous évoquerons ensuite, le délai de sept ans initialement prévu fut largement dépassé. L'ensemble du territoire ne sera fini d'être cadastré qu'à la fin des années 1840 (à l'exception de la Savoie, du Comté de Nice et de la Corse). Cette absence de conservation des plans va progressivement devenir une source de difficultés majeures pour le bon fonctionnement du système cadastral et va donner naissance à de nombreuses propositions et à plusieurs lois pour améliorer la situation. Copyright AFT
Numéro de notice :	A2009-292
Affiliation des auteurs :	non IGN
Thématique :	GEOMATIQUE
Nature :	Article
DOI :	sans
Permalink :	https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=29922

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