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scientifique

vol 70 n° 3 - September 2016 - Exploring the coordinate cadastre in Canada. National Surveyors’ Conference held in Edmonton, May 4, 2016 (Bulletin de Geomatica) / Izaak de Rijcke  

Public [n° ou bulletin]  est un bulletin de Geomatica / Canadian institute of geomatics = Association canadienne des sciences géomatiques (Canada) (1993 -)   Titre : vol 70 n° 3 - September 2016 - Exploring the coordinate cadastre in Canada. National Surveyors’ Conference held in Edmonton, May 4, 2016 Titre original : Examiner la question du cadastre numérique au Canada Type de document : Périodique Auteurs : Izaak de Rijcke, Éditeur scientifique Congrès : National Surveyors’ Conference (4 mai 2016; Edmonton, Canada), Auteur Année de publication : 2016 Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger Numéro de notice : 035-201603 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Numéro de périodique En ligne : http://pubs.cig-acsg.ca/toc/cig/70/3 Format de la ressource électronique : URL sommaire Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=bulletin_display&id=27858 [n° ou bulletin]

Contient

• Enabling innovation through geodetic technologies: a provincial perspective / Jason Bond in Geomatica, vol 70 n° 3 (September 2016)  

The spatial extent of lesser rights in land: development agreements, site plans and restrictive covenants as modern “easements” / Izaak de Rijcke in Geomatica, vol 67 n° 2 (June 2013)  

Public [article]  inGeomatica > vol 67 n° 2 (June 2013) . - pp 103 - 118 Titre : The spatial extent of lesser rights in land: development agreements, site plans and restrictive covenants as modern “easements” Type de document : Article/Communication Auteurs : Izaak de Rijcke, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp 103 - 118 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger [Termes IGN] arpentage [Termes IGN] Canada [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] parcellaire [Termes IGN] servitude Résumé : (auteur) L’interprétation et l’utilisation d’informations relatives à l’étendue spatiale de la propriété foncière (titre en fief simple) a toujours fait l’objet de produits fournis par les arpenteurs-géomètres professionnels au Canada. La principale source de ces informations a été les circonstances notées « sur le terrain » et l’enregistrement du titre qui est disponible pour examen. Ces produits de service ont généralement été nommés « Rapport d’arpentage » et « Plan d’arpentage ». La plupart des administrations au Canada exigent des arpenteurs qu’ils mentionnent ou montrent les intérêts fonciers de moindre importance dans un rapport ou sur un plan d’arpentage. De plus, ces administrations mentionnent spécifiquement que les servitudes et droits de passage représentent les types d’intérêts de moindre importance devant être montrés. Dans cet article, les types d’intérêts fonciers de moindre importance qui ont une composante spatiale sont considérés du point de vue de l’utilisation moderne. En rapportant des cas dans lesquels les tribunaux ont eu à apporter des précisions et à imposer un recours, le traitement traditionnel de ne montrer que les servitudes et droits de passage ne semble plus être suffisant. Cet article utilise des exemples d’accords de développement, de plans de sites et de clauses restrictives dans l’établissement de la nécessité de revoir la définition des droits fonciers de moindre importance qui doivent figurer dans un rapport ou sur un plan d’arpentage. Bien que certains intérêts de moindre importance aient la même étendue spatiale que celle de la parcelle en fief simple, il arrive souvent que ce ne soit pas le cas. La nécessité de comprendre le large éventail et la nature des droits fonciers de moindre importance – ainsi que les nouvelles façons d’interpréter et de communiquer leur étendue spatiale aux clients – constituent des occasions évidentes d’amélioration des produits et services offerts par les arpenteurs-géomètres. Numéro de notice : A2013-783 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : 10.5623/cig2013-021 En ligne : https://doi.org/10.5623/cig2013-021 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=75350 [article]