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Aux sources institutionnelles de l’enregistrement et du cadastre fonciers au Québec / Francis Roy in XYZ, n° 164 (septembre 2020)

Public [article]  inXYZ > n° 164 (septembre 2020) . - pp 43-55 Titre : Aux sources institutionnelles de l’enregistrement et du cadastre fonciers au Québec Type de document : Article/Communication Auteurs : Francis Roy, Auteur ; Yaïves Ferland, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp 43-55 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger [Termes IGN] arpentage [Termes IGN] cadastre ancien [Termes IGN] droit civil [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] géomètre [Termes IGN] histoire [Termes IGN] plan cadastral [Termes IGN] Québec (Canada) Résumé : (auteur) Les arpenteurs-géomètres du Québec ont dressé à la fin du XIXe siècle un cadastre graphique, dit “originaire”. Une fois aboli le régime seigneurial hérité de la Coutume de Paris, le Code civil du Bas-Canada (1866) a combiné la tenure des terres en censive avec les lots de canton concédés sous le Common Law, établissant la propriété foncière “absolue”. Chaque plan local de cadastre servit à identifier et numéroter les lots pour l’enregistrement des transactions et hypothèques. La désuétude des plans cadastraux, accrue par la multiplication de parties de lot non officialisées, devint un problème majeur. Le nouveau Code civil du Québec (1994) amorça la réforme du registre foncier et du cadastre du Québec, en version informatisée, pour immatriculer tous les lots du territoire à l’aide d’un plan présumé exact. Les mêmes questions organisationnelles et pratiques qu’à l’époque de l’institution du cadastre originaire se posèrent, dans un contexte technologique performant. Numéro de notice : A2020-554 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article nature-HAL : ArtSansCL DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=95822 [article]

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112-2020031	SL	Revue	Centre de documentation	Revues en salle	Disponible
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Pratique professionnelle de l'arpentage et SIG au Québec / Francis Roy in Géomètre, n° 2107 (octobre 2013)

Public [article]  inGéomètre > n° 2107 (octobre 2013) . - pp 43 - 44 Titre : Pratique professionnelle de l'arpentage et SIG au Québec Type de document : Article/Communication Auteurs : Francis Roy, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp 43 - 44 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique [Termes IGN] arpentage [Termes IGN] cartographie [Termes IGN] formation [Termes IGN] géomatique [Termes IGN] Québec (Canada) [Termes IGN] système d'information géographique Résumé : (Documentaliste) Cet article résume l'arrivée et les premières utilisations des SIG par les arpenteurs géomètres et les institutions administratives qui ont abouti à l'enseignement de la discipline naissante de la géomatique. Numéro de notice : A2013-545 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=32682 [article]

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