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Aux sources institutionnelles de l’enregistrement et du cadastre fonciers au Québec / Francis Roy in XYZ, n° 164 (septembre 2020)

Public [article]  inXYZ > n° 164 (septembre 2020) . - pp 43-55 Titre : Aux sources institutionnelles de l’enregistrement et du cadastre fonciers au Québec Type de document : Article/Communication Auteurs : Francis Roy, Auteur ; Yaïves Ferland, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp 43-55 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger [Termes IGN] arpentage [Termes IGN] cadastre ancien [Termes IGN] droit civil [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] géomètre [Termes IGN] histoire [Termes IGN] plan cadastral [Termes IGN] Québec (Canada) Résumé : (auteur) Les arpenteurs-géomètres du Québec ont dressé à la fin du XIXe siècle un cadastre graphique, dit “originaire”. Une fois aboli le régime seigneurial hérité de la Coutume de Paris, le Code civil du Bas-Canada (1866) a combiné la tenure des terres en censive avec les lots de canton concédés sous le Common Law, établissant la propriété foncière “absolue”. Chaque plan local de cadastre servit à identifier et numéroter les lots pour l’enregistrement des transactions et hypothèques. La désuétude des plans cadastraux, accrue par la multiplication de parties de lot non officialisées, devint un problème majeur. Le nouveau Code civil du Québec (1994) amorça la réforme du registre foncier et du cadastre du Québec, en version informatisée, pour immatriculer tous les lots du territoire à l’aide d’un plan présumé exact. Les mêmes questions organisationnelles et pratiques qu’à l’époque de l’institution du cadastre originaire se posèrent, dans un contexte technologique performant. Numéro de notice : A2020-554 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article nature-HAL : ArtSansCL DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=95822 [article]

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112-2020031	SL	Revue	Centre de documentation	Revues en salle	Disponible

Pratique professionnelle de l'arpentage et SIG au Québec / Francis Roy in Géomètre, n° 2107 (octobre 2013)

Public [article]  inGéomètre > n° 2107 (octobre 2013) . - pp 43 - 44 Titre : Pratique professionnelle de l'arpentage et SIG au Québec Type de document : Article/Communication Auteurs : Francis Roy, Auteur Année de publication : 2013 Article en page(s) : pp 43 - 44 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique [Termes IGN] arpentage [Termes IGN] cartographie [Termes IGN] formation [Termes IGN] géomatique [Termes IGN] Québec (Canada) [Termes IGN] système d'information géographique Résumé : (Documentaliste) Cet article résume l'arrivée et les premières utilisations des SIG par les arpenteurs géomètres et les institutions administratives qui ont abouti à l'enseignement de la discipline naissante de la géomatique. Numéro de notice : A2013-545 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=32682 [article]

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063-2013091	RAB	Revue	Centre de documentation	En réserve 3L	Disponible

La recherche foncière et juridique au département des sciences géomatiques / Francis Roy in Geomatica, vol 61 n° 3 (September 2007)  

Public [article]  inGeomatica > vol 61 n° 3 (September 2007) . - pp 315 - 330 Titre : La recherche foncière et juridique au département des sciences géomatiques Titre original : Land Property and Juridical Research at the Department of Geomatics Sciences Type de document : Article/Communication Auteurs : Francis Roy, Auteur ; François Brochu, Auteur ; Marc Gervais, Auteur Année de publication : 2007 Article en page(s) : pp 315 - 330 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre numérique [Termes IGN] cadastre [Termes IGN] données localisées [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] gestion foncière [Termes IGN] information géographique [Termes IGN] propriété foncière [Termes IGN] réforme foncière [Termes IGN] risque naturel [Termes IGN] sécurité informatique [Termes IGN] technologies de l'information et de la communication Résumé : (Auteur) L'évolution rapide des technologies de l'information, les problèmes environnementaux et les défis du développement des sociétés humaines ont eu pour effet de renouveler et d'élargir les problématiques de recherche historiquement liées aux disciplines de l'arpentage. Quatre professeurs-chercheurs du Département des sciences géomatiques s'intéressent aux enjeux actuels de ce qu'il convient d'appeler la géomatique foncière. D'une part, l'intérêt accru à l'échelle internationale pour la gestion du territoire et des ressources naturelles encourage le développement de systèmes cadastraux modernes, conçus comme des instruments de gouvernance territoriale. D'autre part, la sécurisation des droits fonciers individuels occupe une place centrale dans ces projets de réforme foncière. La conception de systèmes de protection des droits de propriété adaptés pose d'importants défis juridiques et techniques. Par ailleurs, les questions reliées à la protection des milieux hydriques et à la prévention des risques d'inondation suscitent des recherches sur l'amélioration des méthodes et des techniques de délimitation des cours d'eau. Ces dernières permettent d'appliquer techniquement sur le terrain des normes juridiques qui ont pour effet de contraindre les droits fonciers riverains. Enfin, l'essor des technologies de l'information et des moyens de diffusion des données sur Internet soulève un questionnement, majeur sur la valeur juridique des données géomatiques et la responsabilité de leurs auteurs envers d'éventuels dommages subis par différents usagers. Copyright Geomatica Numéro de notice : A2007-533 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : 10.5623/geomat-2007-0033 En ligne : https://cdnsciencepub.com/doi/abs/10.5623/geomat-2007-0033 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=28896 [article]

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035-07031	RAB	Revue	Centre de documentation	En réserve 3L	Disponible

L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme / B. Beaulieu (1995)

Public Titre : L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme Type de document : Monographie Auteurs : B. Beaulieu, Auteur ; Yaïves Ferland, Auteur ; Francis Roy, Auteur Editeur : Cowansville (Québec) : Blais (Y.) Année de publication : 1995 Importance : 450 p. Format : 15 x 23 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Urbanisme [Termes IGN] aménagement du territoire [Termes IGN] Canada [Termes IGN] commune [Termes IGN] droit [Termes IGN] géomètre [Termes IGN] Québec (Canada) [Termes IGN] topographie Numéro de notice : 11251 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54387

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11251-01	49.20	Livre	Centre de documentation	Aménagement - Urbanisme	Disponible