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Auteur C. Castan |
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Titre : Cadastrer, enregistrer et régulariser sa terre au Mexique : le système cadastral mexicain à partir du cas de la basse Californie (Mexicali), notes d'une enquête de terrain (avril-mai 1997) Type de document : Mémoire Auteurs : C. Castan, Auteur Editeur : Paris : Conservatoire National des Arts et Métiers CNAM Année de publication : 1997 Importance : 70 p. Format : 21 x 30 cm + lexique Note générale : Bibliographie
Mastère Aménagement foncier et systèmes cadastrauxLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] droit fiscal
[Termes descripteurs IGN] droit foncier
[Termes descripteurs IGN] enregistrement immobilier
[Termes descripteurs IGN] MexiqueIndex. décimale : MX Mémoires divers Résumé : (Auteur) Ce rapport de voyage décrit le fonctionnement du système foncier au Mexique au travers de ses instances : le cadastre municipal et fiscal, le registre public de la propriété, le registre agraire national et les programmes de regularisation foncière. Numéro de notice : 66922 Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire masters divers Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=53483 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 66922-01 MX Livre Centre de documentation En réserve 4M Disponible
Titre : Introduction au système foncier marocain, immatriculation et droit foncier Type de document : Mémoire Auteurs : S. Bressac, Auteur ; C. Castan, Auteur Editeur : Paris : Conservatoire National des Arts et Métiers CNAM Année de publication : 1997 Importance : 70 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Rapport de voyage d'étude, mastère spécialisé en Aménagement foncier et systèmes cadastrauxLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] droit foncier
[Termes descripteurs IGN] enregistrement immobilier
[Termes descripteurs IGN] MarocIndex. décimale : MX Mémoires divers Résumé : (Auteur) Ce rapport décrit les six statuts fonciers marocains et la procédure de l'immatriculation foncière avant d'aborder la dualité juridique marocaine (terres immatriculées et terres non immatriculées) et le cadastre juridique marocain. Numéro de notice : 66924 Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire masters divers Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=53485 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 66924-01 MX Livre Centre de documentation En réserve 4M Disponible
Titre : Structures foncières et développement rural au Guatemala : étude Type de document : Mémoire Auteurs : C. Castan, Auteur Editeur : Paris : Conservatoire National des Arts et Métiers CNAM Année de publication : 1997 Importance : 70 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Mastère Aménagement foncier et systèmes cadastrauxLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] développement rural
[Termes descripteurs IGN] droit foncier
[Termes descripteurs IGN] GuatemalaIndex. décimale : MX Mémoires divers Résumé : (Documentaliste) Cette étude décrit le contexte foncier au Guatemala et l'environnement juridique et institutionnel (les institutions cadastrales) avant de s'intéresser à quelques projets de développement rural. Numéro de notice : 66923 Thématique : GEOMATIQUE Nature : Mémoire masters divers Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=53484 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 66923-01 MX Livre Centre de documentation En réserve 4M Disponible