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Auteur B. Beaulieu |
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L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme / B. Beaulieu (1995)
Titre : L'arpenteur-géomètre et les pouvoirs municipaux en aménagement du territoire et en urbanisme Type de document : Monographie Auteurs : B. Beaulieu, Auteur ; Yaïves Ferland, Auteur ; Francis Roy, Auteur Editeur : Cowansville (Québec) : Blais (Y.) Année de publication : 1995 Importance : 450 p. Format : 15 x 23 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Urbanisme
[Termes IGN] aménagement du territoire
[Termes IGN] Canada
[Termes IGN] commune
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] géomètre
[Termes IGN] Québec (Canada)
[Termes IGN] topographieNuméro de notice : 11251 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54387 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11251-01 49.20 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible Incidence des droits d'auteur sur les normes d'échange des données numériques localisées : l'expérience canadienne / B. Beaulieu (1992)
contenu dans L'information géographique sans frontières, 2e Forum International de l'Instrumentation & de l'Information Géographique, vol 1. Actes du colloque FI3G [Forum international de l'instrumentation et de l'information géographiques] / Association française pour l'innovation dans les domaines de l'instrumentation et de l'information géographiques (1992)
Titre : Incidence des droits d'auteur sur les normes d'échange des données numériques localisées : l'expérience canadienne Type de document : Article/Communication Auteurs : B. Beaulieu, Auteur Editeur : Paris : AFi3G Année de publication : 1992 Conférence : FI3G 1992, 2e Forum International de l'Instrumentation et de l'Information Géographique, L'information géographique sans frontières 25/05/1992 27/05/1992 Strasbourg France Importance : pp 189 - 194 Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] Canada
[Termes IGN] données localisées numériques
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] échange de données informatisé
[Termes IGN] norme d'échange de données localiséesRésumé : (Auteur) Les plans, cartes, dessins ou croquis réalisés sous forme numérique sont considérés au Canada comme des " oeuvres " artistiques ou littéraires. En conséquence, cette reconnaissance permet à leurs concepteurs de revendiquer des droits d'auteur sur les documents numériques. Ces reconnaissances ont pour effet d'empêcher toute reproduction ou diffusion du document original, quelle que soit la forme de la reproduction qui devra être autorisée par le titulaire du droit d'auteur. Numéro de notice : C1992-010 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Communication DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=65524