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Termes IGN > droit > droit privé > droit civil > droit foncier > propriété foncière
propriété foncièreSynonyme(s)droit de la propriété foncière |
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Information géographique foncière : l'heure des choix / Patrick Bezard-Falgas in Géomètre, vol 2003 n° 9 (octobre 2003)
[article]
Titre : Information géographique foncière : l'heure des choix Type de document : Article/Communication Auteurs : Patrick Bezard-Falgas, Éditeur scientifique Année de publication : 2003 Article en page(s) : pp 33 - 46 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Information géographique
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] système d'information foncièreNuméro de notice : A2003-192 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22488
in Géomètre > vol 2003 n° 9 (octobre 2003) . - pp 33 - 46[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-03081 SL Revue Centre de documentation Revues en salle Disponible Casse-tête et dilemme pour les communes / Pierre Clergeot in Géomètre, vol 2002 n° 11 (novembre 2002)
[article]
Titre : Casse-tête et dilemme pour les communes Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre Clergeot, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 32 - 43 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cartographie thématique
[Termes IGN] cadastre français
[Termes IGN] cartographie des risques
[Termes IGN] cartographie thématique
[Termes IGN] information géographique
[Termes IGN] plan de prévention des risques
[Termes IGN] plan local d'urbanisme
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] référentiel à grande échelle
[Termes IGN] schéma de cohérence territoriale
[Termes IGN] zonage (urbanisme)Résumé : (Auteur) Schéma de cohérence territoriale, plan local d'urbanisme, carte communale, plan de prévention des risques ou autre Natura 2000... Quel support graphique utiliser pour reporter les zonages imposés aux communes ? Numéro de notice : A2002-275 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22186
in Géomètre > vol 2002 n° 11 (novembre 2002) . - pp 32 - 43[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02101 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Forêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne / Anne Ferment in Ingénieries : eau, agriculture, territoires, n° spécial (octobre 2002)
[article]
Titre : Forêt cherche propriétaire pour relation durable : étude sur la propriété forestière en Sologne Type de document : Article/Communication Auteurs : Anne Ferment, Auteur ; Léa Sébastien, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 147 - 155 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IGN] forêt tempérée
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] Sologne (France)
[Vedettes matières IGN] Economie forestièreRésumé : (auteur) À l'heure des réflexions sur le concept d'aménagement forestier et de la mise en place d'une nouvelle politique forestière, on s'interroge sur l'adaptabilité des propriétaires forestiers. Trop souvent éloignés des tables de négociations, ce sont eux qui prennent pourtant in fine les décisions de terrain. La Sologne, entité naturelle boisée à caractère majoritairement privé, représente à cet égard un cadre d'étude idéal. Notre enquête qualitative a permis de proposer une typologie des propriétaires forestiers de Sologne, basée sur six tendances de gestion. Afin d'appréhender les potentialités de gestion durable en forêt de Sologne, il convient ensuite d'élargir l'analyse aux autres acteurs du milieu forestier, d'étudier leurs interactions et leurs impacts sur le milieu naturel. La Sologne sur la voie de la durabilité: oui, à certaines conditions. Numéro de notice : A2002-058 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=95954
in Ingénieries : eau, agriculture, territoires > n° spécial (octobre 2002) . - pp 147 - 155[article]Exemplaires(2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000932 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt IFN-001-P000933 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Archives périodiques Exclu du prêt vol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)
[n° ou bulletin]
Titre : vol 2002 n° 7 - juillet - août 2002 - Spécial congrès de Lyon "Dire la propriété" Type de document : Périodique Auteurs : Ordre des géomètres-experts (France), Auteur Année de publication : 2002 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Topographie
[Termes IGN] propriété foncièreNuméro de notice : 063-0207 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : POSITIONNEMENT Nature : Numéro de périodique Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=bulletin_display&id=2181 [n° ou bulletin]ContientRéservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02071 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz / O. Breisch in Géomètre, vol 2002 n° 6 (juin 2002)
[article]
Titre : La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz Type de document : Article/Communication Auteurs : O. Breisch, Auteur ; J. Yerchoff, Auteur ; E. Pina, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 40 - 43 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] Bordeaux
[Termes IGN] domaine public
[Termes IGN] gestion foncière
[Termes IGN] Metz (57)
[Termes IGN] modèle numérique
[Termes IGN] Nantes
[Termes IGN] occupation du sol
[Termes IGN] parcelle cadastrale
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Auteur) Trois exemples, techniquement différents, mais concourant à un même but : une meilleure connaissance du domaine public géré par la collectivité territoriale par identification de ses limites et de sa surface. Numéro de notice : A2002-118 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22033
in Géomètre > vol 2002 n° 6 (juin 2002) . - pp 40 - 43[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02061 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Perspectives de modernisation des systèmes cadastraux / M. Elayachi in XYZ, n° 90 (mars - mai 2002)PermalinkPrécis de cadastre / Royal institute of navigation (2002)PermalinkLes usages locaux pour dire la propriété / C. Perdrix (2002)PermalinkSavoir-faire français en Argentine / C. Galpin in XYZ, n° 87 (juin - août 2001)PermalinkOptions for land registration and survey systems on aboriginal lands in Canada / Brian Ballantyne in Geomatica, vol 55 n° 1 (March 2001)PermalinkLa concentration à l'origine d'un bon remembrement / H. Alvares Correa in Géomètre, vol 2000 n° 7 (juillet 2000)PermalinkConservation cadastrale (polycopie) / Tranier (1998)PermalinkLa conservation foncière de la république de Guinée / A. Samson in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)PermalinkDéveloppement d'un plan foncier rural en Côte d'Ivoire / Y. Marteil in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)PermalinkLes sols argentins et nicaraguayens revus du ciel / M. Pousse in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)Permalinkn° 7 - juillet 1992 - Limite juridique et information géographique, 31ème congrès national des géomètres-experts, [actes] Strasbourg 25 au 27 mai 1992 (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)PermalinkProperty descriptions / C. Hammarstrom in Surveying and Mapping, vol 49 n° 4 (Winter 1989)PermalinkColloque européen sur le devenir des pays de bocage / Ecomusee de la region de fourmies (1989)PermalinkFestschrift Friedrich Ackermann zum 60. Geburtstag / Institut für Photogrammetrie der Universität Stuttgart (Stuttgart, Allemagne) (1989)PermalinkLa spécificité foncière de la montagne française / R. Meriaudeau in Revue de géographie alpine, vol 67 n° 1 (01/01/1989)PermalinkPrise en compte de l'agriculture dans les projets routiers / Anonyme in Géomètre, n° 12 (décembre 1987)PermalinkThe Swiss cadastre and the district surveyor / B. Kauter in Canadian surveyor, vol 41 n° 4 (Winter 1987)PermalinkUn cas concret : Prahecq et St-Martin-de-Bernegoue : étude préalable d'aménagement à caractère expérimental / M. Grassignoux in Géomètre, vol 1987 n° 11 (novembre 1987)PermalinkRecent changes in the land market on the urban fringe of Bangkok / C. Chanond in ITC journal, vol 1987 n° 3 (July 1987)PermalinkLe remembrement : un remède efficace aux dommages causés à l'agriculture par l'implantation des grands ouvrages / P. Delord in Géomètre, vol 1985 n° 7 (juillet 1985)Permalink