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Termes IGN > droit > droit privé > droit civil > droit foncier
droit foncierSynonyme(s)Régime foncier |
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The legal boundary cadastre in Austria: a success story? / Julius Ernst in Geodetski vestnik, vol 63 n° 2 (June - August 2019)
[article]
Titre : The legal boundary cadastre in Austria: a success story? Type de document : Article/Communication Auteurs : Julius Ernst, Auteur ; Reinfried Mansberger, Auteur ; Gerhardt Muggenhuber, Auteur ; Gerhard Navratil, Auteur ; Stefan Ozlberger, Auteur ; Christoph Twaroch, Auteur Année de publication : 2019 Article en page(s) : pp 234 - 249 Note générale : bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] Autriche
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] cadastre étranger
[Termes IGN] limite cadastrale
[Termes IGN] parcelle cadastrale
[Termes IGN] propriété foncièreRésumé : (auteur) n 2019, the Austrian surveyors will celebrate the 50 years anniversary of the enactment of the Austrian Surveying Act. The date of the enactment of this law was also the hour of birth for the Austrian Legal Boundary Cadastre (germ. der Grenzkataster) and with it a milestone to ensure the legal security of parcel boundaries. The jubilee is taken as the occasion to introduce the development, implementation and running of the Legal Boundary Cadastre to a wider scientific community. After a short history of the Austrian Cadastre, the process of its transition from the Fiscal Cadastre to the Legal Boundary Cadastre is documented in the article. The current situation with strengths and weaknesses of the system is outlined and scheduled developments are introduced. Numéro de notice : A2019-404 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : 10.15292/geodetski-vestnik.2019.02.234-249 En ligne : http://dx.doi.org/10.15292/geodetski-vestnik.2019.02.234-249 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=93507
in Geodetski vestnik > vol 63 n° 2 (June - August 2019) . - pp 234 - 249[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 139-2019021 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible De l'agrandissement des exploitations agricoles à la transformation des paysages de bocage : analyse comparative des recompositions foncières et paysagères en Normandie / Thibault Preux (2019)
Titre : De l'agrandissement des exploitations agricoles à la transformation des paysages de bocage : analyse comparative des recompositions foncières et paysagères en Normandie Type de document : Thèse/HDR Auteurs : Thibault Preux, Auteur ; Daniel Delahaye, Directeur de thèse Editeur : Caen [France] : Université de Caen Normandie Année de publication : 2019 Importance : 607 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : bibliographie
Thèse présentée pour obtenir le diplôme de Doctorat Préparée au sein de l'Université de Caen Normandie, GéographieLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Bases de données localisées
[Termes IGN] analyse du paysage
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] base de données spatiotemporelles
[Termes IGN] bocage
[Termes IGN] exploitation agricole
[Termes IGN] Normandie (région 2016)
[Termes IGN] parcelle agricole
[Termes IGN] paysage agricole
[Termes IGN] remembrement agricole
[Termes IGN] système d'information foncière
[Termes IGN] utilisation du solIndex. décimale : THESE Thèses et HDR Résumé : (auteur) Paysages emblématiques des campagnes de l’Ouest, les bocages ont connu une série de transformations rapides et importantes ces quarante dernières années : érosion du linéaire de haies, changements des usages du sol, rationalisation et agrandissement du parcellaire, banalisation et massification des bâtiments agricoles, enfrichement des secteurs les plus difficiles à exploiter. L’ampleur des ajustements observés souligne le décalage entre ces formes paysagères héritées d’une longue histoire agraire, et l’évolution des systèmes agricoles qui contribuent à les produire.Si la transformation des paysages de bocage est généralement attribuée au tournant « productiviste » du modèle agricole français, les processus socio-techniques à l’origine de ces évolutions sont plus rarement explicités. L’objet de ce travail est d’évaluer plus spécifiquement la contribution de l’agrandissement des exploitations agricoles à la dynamique d’évolution des paysages bocagers de l’Ouest de la France.Ce travail de géographie s’appuie dans un premier temps sur une analyse statistique à l’échelle du grand Ouest de la France, visant à étudier l’effet des transformations foncières sur les structures spatiales agricoles (assolements, parcellaire, linéaires boisés…). Dans un second temps, les dynamiques paysagères et foncières de quatre espaces d’étude (Bessin, Bocage Virois, Sud Manche, Pays d’Auge), situés en domaine laitier et bocager mais présentant des configurations agricoles variées, ont été étudiées entre 2003 et 2016. Ce travail s’appuie notamment sur un dispositif méthodologique original, articulant au sein d’un système d’information géographique à échelle parcellaire (1) la construction d’un suivi à échelle spatio-temporelle fine des dynamiques paysagères (évolution du maillage bocager, de la trame parcellaire et de l’occupation du sol) et (2) la reconstitution de l’évolution de la mosaïque des parcellaires d’exploitations par appariement de plusieurs millésimes du registre parcellaire graphique. L’exploitation de cette base de données spatio-temporelle a permis de mieux comprendre le rôle de la transformation foncière des exploitations agricoles dans la dynamique des paysages bocagers. Enfin, une enquête de terrain a été réalisée auprès de 150 agriculteurs équitablement répartis dans les quatre espaces d’étude, afin d’appréhender les conséquences sociales, techniques et productives de l’agrandissement à l’échelle des exploitations agricoles, qui diffèrent singulièrement selon le type de trajectoire foncière suivie. Note de contenu : Introduction générale
1- De l’évolution des systèmes agricoles à la transformation des paysages bocagers :
dynamiques agricoles, trajectoires foncières et recompositions paysagères
2- Construction d’un observatoire à échelle spatio-temporelle fine des implications
paysagères des transformations foncières : enjeux et propositions méthodologiques
3- Les implications paysagères des recompositions foncières agricoles
Conclusion généraleNuméro de notice : 25949 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Thèse française Note de thèse : Thèse de Doctorat : Spécialité : Géographie : Normandie Université : 2019 Organisme de stage : Laboratoire LETG, nature-HAL : Thèse DOI : sans En ligne : http://www.theses.fr/2019NORMC036 Format de la ressource électronique : URL Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=96381 GIS approach to publishing commonfacilities plans of land consolidation in the Czech Republic / Arnošt Müller in Geodetski vestnik, vol 62 n° 4 (December 2018 - February 2019)
[article]
Titre : GIS approach to publishing commonfacilities plans of land consolidation in the Czech Republic Type de document : Article/Communication Auteurs : Arnošt Müller, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp 641 - 656 Note générale : bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] cadastre étranger
[Termes IGN] changement climatique
[Termes IGN] données environnementales
[Termes IGN] données hydrographiques
[Termes IGN] érosion
[Termes IGN] modèle orienté objet
[Termes IGN] normalisation
[Termes IGN] paysage agricole
[Termes IGN] remembrement agricole
[Termes IGN] République TchèqueRésumé : (auteur) This paper introduces the process of land consolidation and current use of geographic information systems (GIS) in the Czech Republic. Contemporary land consolidation in the Central European region, unlike Western Europe, has been implemented relatively recently, hence there is no contingency or previous experience to build upon. This brings about an opportunity for a modern design of GIS‐based land consolidation. Although the design of land consolidation projects in the Czech Republic is mainly conducted in CAD software, this paper focuses on the utilisation of GIS and stresses the importance of standardisation of land consolidation data. Standardisation allows automatic processing of data as well as effortless publishing. The author proposes a new object‐oriented data model of the landscape plan (Common Facilities Plan), which allows for the storing of such plans in a central spatial database and adding attribute information to each object, thus providing analysis of the data in a GIS. The data model alongside data standardisation lays the groundwork for the architectural proposal of a new GIS (geoportal) of Common Facilities Plans. Numéro de notice : A2019-017 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article nature-HAL : ArtAvecCL-RevueIntern DOI : 10.15292/geodetski-vestnik.2018.04.641-656 Date de publication en ligne : 03/12/2018 En ligne : https://doi.org/10.15292/geodetski-vestnik.2018.04.641-656 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=91631
in Geodetski vestnik > vol 62 n° 4 (December 2018 - February 2019) . - pp 641 - 656[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 139-2018041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible La propriété en 3D : état des lieux / Anonyme in Géomatique expert, n° 123 (juillet - août 2018)
[article]
Titre : La propriété en 3D : état des lieux Type de document : Article/Communication Auteurs : Anonyme, Auteur Année de publication : 2018 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre
[Termes IGN] base de données foncières
[Termes IGN] base de données localisées 3D
[Termes IGN] Colombie-Britannique (Canada)
[Termes IGN] Espagne
[Termes IGN] France (administrative)
[Termes IGN] Genève
[Termes IGN] Norvège
[Termes IGN] Pologne
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] Queensland (Australie)
[Termes IGN] SuèdeRésumé : (éditeur) En Suisse comme partout ailleurs, la densification du tissu urbain implique de construire des bâtiments élevés qui sont ensuite cogérés par plusieurs propriétaires. Se pose alors le problème de la représentation cadastrale, et SIG, de ces divisions en volumes. Numéro de notice : A2018-269 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/POSITIONNEMENT Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=90329
in Géomatique expert > n° 123 (juillet - août 2018)[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P002065 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt Cartographie pour la réflexion sur un périmètre à irriguer dans le Sud Kivu / Anne Girardin in XYZ, n° 155 (juin - août 2018)
[article]
Titre : Cartographie pour la réflexion sur un périmètre à irriguer dans le Sud Kivu Type de document : Article/Communication Auteurs : Anne Girardin, Auteur ; Frank Pichel, Auteur Année de publication : 2018 Article en page(s) : pp 60 - 67 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] cartographie collaborative
[Termes IGN] Congo
[Termes IGN] droit foncier
[Termes IGN] irrigation
[Termes IGN] participation du public
[Termes IGN] production participative
[Termes IGN] récepteur GPS
[Termes IGN] ressources en eau
[Termes IGN] téléphone intelligentRésumé : (Auteur) . A travers le projet "Maji Ya Amani" (L'eau pour la paix), ZOA INTERNATIONAL a pour mission de raviver un schéma d'irrigation crée dans les années 50 a Luberizi dans le Sud Kivu en République démocratique du Congo (RDC). Des améliorations peuvent engendrer une hausse de la valeur immobilière ainsi qu'une potentielle spéculation foncière. Ces effets non désirés mettent en danger les petits paysans occupant les terres concernées. Pour éviter toute déviation et garantir les biens et les droits de chacun, l'ONG néerlandaise ainsi que les instances étatiques et coutumières, se font assister par la Fondation Cadasta pour la collecte et la documentation des 6 000 parcelles du schéma d'infrastructure d'irrigation et des droits fonciers, ceux-ci étant actuellement guides par un système coutumier non documents et entraves de tensions ethniques, des pressions migratoires et de violents conflits. Ainsi, des techniques de cartographie participative sont mises en place et combinées avec la Plate-forme Cadasta, l'application mobile ODK Collect et les récepteurs MSS Trimble Catalyst. Le produit des travaux fournira une base de données appelée "Cartographie pour la réflexion; celle-ci devant aider les différents partenaires à analyser /l’occupation actuelle des terres, à résoudre les conflits fonciers, à documenter la tenure foncière et à assurer un accès équitable et durable au système d'irrigation Numéro de notice : A2018-236 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=90185
in XYZ > n° 155 (juin - août 2018) . - pp 60 - 67[article]Réservation
Réserver ce documentExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112-2018021 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible How users perceive transparency in the 3D visualization of cadastre : testing its usability in an online questionnaire / Chen Wang in Geoinformatica, vol 21 n° 3 (July - September 2017)PermalinkDéfinition des limites : légitimes géomètres-experts ... / Jean-François Dalbin in Géomètre, n° 2147 (mai 2017)PermalinkParcellisation et délimitation : franchir le pas / Jean-Claude Ricci in Géomètre, n° 2147 (mai 2017)PermalinkExtending a BIM-based data model to support 3D digital management of complex ownership spaces / Behnam Atazadeh in International journal of geographical information science IJGIS, vol 31 n° 3-4 (March-April 2017)PermalinkDictionnaire de droit foncier et de géomatique / Mélanie Painchaux (2017)PermalinkUn cadastre pas comme les autres / Anne Fantuzzi in Géomètre, n° 2142 (décembre 2016)PermalinkLand ownership affects diversity and abundance of tree microhabitats in deciduous temperate forests / Franz Johann in Forest ecology and management, vol 380 (15 november 2016)PermalinkEnabling global land tenure security using high resolution imagery / Kumar Navulur in GIM international [en ligne], vol 30 n° 8 (August 2016)PermalinkBuilding a modern cadastre: legal issues in describing real property in 3D / Jesper M. Paasch in Geodetski vestnik, vol 60 n° 2 (June - August 2016)PermalinkIntégration des données foncières dans la maquette numérique : compte-rendu d'une table ronde organisée par l'EPADESA autour des données foncières dans la maquette numérique / Antoine Rabaud in Géomatique expert, n° 109 (mars - avril 2016)Permalink