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Termes IGN > droit > droit privé > droit civil > droit foncier
droit foncierSynonyme(s)Régime foncier |
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La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz / O. Breisch in Géomètre, vol 2002 n° 6 (juin 2002)
[article]
Titre : La parcellisation du domaine public à Bordeaux, Nantes et Metz Type de document : Article/Communication Auteurs : O. Breisch, Auteur ; J. Yerchoff, Auteur ; E. Pina, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 40 - 43 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] Bordeaux
[Termes IGN] domaine public
[Termes IGN] gestion foncière
[Termes IGN] Metz (57)
[Termes IGN] modèle numérique
[Termes IGN] Nantes
[Termes IGN] occupation du sol
[Termes IGN] parcelle cadastrale
[Termes IGN] propriété foncière
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Auteur) Trois exemples, techniquement différents, mais concourant à un même but : une meilleure connaissance du domaine public géré par la collectivité territoriale par identification de ses limites et de sa surface. Numéro de notice : A2002-118 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=22033
in Géomètre > vol 2002 n° 6 (juin 2002) . - pp 40 - 43[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 063-02061 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Perspectives de modernisation des systèmes cadastraux / M. Elayachi in XYZ, n° 90 (mars - mai 2002)
[article]
Titre : Perspectives de modernisation des systèmes cadastraux Type de document : Article/Communication Auteurs : M. Elayachi, Auteur ; E. Semlali, Auteur ; M. Boukbech, Auteur ; Habib Essaadi, Auteur Année de publication : 2002 Article en page(s) : pp 60 - 63 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre
[Termes IGN] cadastre
[Termes IGN] cadastre germanique
[Termes IGN] cadastre napoléonien
[Termes IGN] cadastre numérique
[Termes IGN] modernisation
[Termes IGN] propriété foncièreRésumé : (Auteur) La terre, dès l'origine des civilisations, a constitué la base de la richesse individuelle. Pour subvenir à leurs besoins, les collectivités naissantes ont naturellement pensé à opérer un prélèvement sur les produits de cette richesse, la plus apparente et la plus facile à atteindre. C'est ainsi qu'ont été créés les premiers cadastres pour fournir une documentation donnant la description et l'évaluation des propriétés foncières. Cet article se propose de présenter de façon générale, les systèmes cadastraux existants, à savoir le système napoléonien, le système germanique et le système Torrens. Il expose les tendances organisationnelles et techniques de modernisation du cadastre et présente la vision de la Fédération Internationale des Géomètres (FIG) pour un système cadastral futur appelé "Cadastre 2014". Numéro de notice : A2002-053 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=21970
in XYZ > n° 90 (mars - mai 2002) . - pp 60 - 63[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 112-02011 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Précis de cadastre / Royal institute of navigation (2002)
Titre : Précis de cadastre Type de document : Monographie Auteurs : Royal institute of navigation, Auteur ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (France), Auteur Editeur : Paris : Ministère du Budget Année de publication : 2002 Importance : 59 p. Format : 15 x 21 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre
[Termes IGN] cadastre ancien
[Termes IGN] cadastre français
[Termes IGN] conservation de documents
[Termes IGN] données cadastrales
[Termes IGN] évaluation foncière
[Termes IGN] histoire
[Termes IGN] levé à grande échelle
[Termes IGN] lever cadastral
[Termes IGN] lever topométrique
[Termes IGN] plan cadastral
[Termes IGN] propriété foncièreNuméro de notice : 67240 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=61720 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 67240-01 36.00 Livre Centre de documentation En réserve M-103 Disponible Systems of land registration / Jaap Zevenbergen (2002)
Titre : Systems of land registration : aspects and effects Type de document : Monographie Auteurs : Jaap Zevenbergen, Auteur Editeur : Delft : Netherlands Geodetic Commission NGC Année de publication : 2002 Collection : Netherlands Geodetic Commission Publications on Geodesy, ISSN 0165-1706 num. 51 Importance : 210 p. Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-90-6132-277-1 Note générale : Bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes IGN] Autriche
[Termes IGN] cadastre étranger
[Termes IGN] enregistrement immobilier
[Termes IGN] Ghana
[Termes IGN] Indonésie
[Termes IGN] Pays-Bas
[Termes IGN] système d'information géographiqueNote de contenu : 1 INTRODUCTION
1.1 Land registration
1.2 Societal impact
1.3 Reserach outline
2 LAND REGISTRATION
2.1 Terminology and definitions
2.2 Appearances of land registration
2.3 Principles and features
2.4 Concluding remarks
3 CLASSIFICAITONS OF SYSTEMS OF LAND REGISTRATION
3.1 Title registration versus deeds registration
3.2 Other classificiations
3.3 Fathoming classifications by abstract concepts versus reality
3.4 Concluding remarks
4 LAND REGISTRATION AS A SYSTEM
4.1 Systems approach
4.2 Land registration approached as a system
4.3 Modeling land registration
4.4 Concluding remarks
5 CASE STUDY DESIGN
5.1 Case study research
5.2 Case design
5.3 Concluding remarks
6 CASE STUDY RESULTS
6.1 The Netherlands
6.2 Indonesia
6.3 Austria
6.4 Ghana
6.5 Concluding remarks
7 CONCLUSIONS AND SUMMARYNuméro de notice : 13076 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54874 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 13076-01 36.10 Livre Centre de documentation En réserve M-103 Disponible Les usages locaux pour dire la propriété / C. Perdrix (2002)
Titre : Les usages locaux pour dire la propriété Type de document : Monographie Auteurs : C. Perdrix, Auteur ; J. Mouterde, Auteur ; Ordre des géomètres-experts (France), Auteur ; L. Pangaud, Auteur ; J. Rollet, Auteur ; G. Boissonnat, Auteur Editeur : Champs/Marne : Université de Marne-la-Vallée Année de publication : 2002 Importance : 69 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Aménagement
[Termes IGN] coutume
[Termes IGN] droit
[Termes IGN] histoire
[Termes IGN] milieu rural
[Termes IGN] milieu urbain
[Termes IGN] propriété foncièreNuméro de notice : 11880 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=54506 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11880-01 49.00 Livre Centre de documentation Aménagement - Urbanisme Disponible Savoir-faire français en Argentine / C. Galpin in XYZ, n° 87 (juin - août 2001)PermalinkOptions for land registration and survey systems on aboriginal lands in Canada / Brian Ballantyne in Geomatica, vol 55 n° 1 (March 2001)PermalinkUsing video imagery in land tenure information systems: a study of a communal property association in the village of Algeria, South Africa / Lani Roux in Geomatica, vol 55 n° 1 (March 2001)PermalinkLa concentration à l'origine d'un bon remembrement / H. Alvares Correa in Géomètre, vol 2000 n° 7 (juillet 2000)PermalinkDivision en volumes, copropriété, lotissement ... / D. Sizaire in Géomètre, vol 2000 n° 4 (avril 2000)PermalinkInformation géographique / Direction des affaires economiques (1999)PermalinkConservation cadastrale (polycopie) / Tranier (1998)PermalinkEtude préalable à la réalisation d'une base de données "patrimoine" pour le conseil général des Pyrénées-Atlantiques / David Flamanc (1998)PermalinkLa conservation foncière de la république de Guinée / A. Samson in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)PermalinkDéveloppement d'un plan foncier rural en Côte d'Ivoire / Y. Marteil in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)PermalinkLes sols argentins et nicaraguayens revus du ciel / M. Pousse in Géomètre, vol 1997 n° 7 (juillet 1997)PermalinkConcordance entre le livre foncier et le cadastre : étude du traitement informatisé des procédures, Volume 1. Mémoire / M.A. Mauffray (1997)PermalinkConcordance entre le livre foncier et le cadastre : étude du traitement informatisé des procédures, Volume 2. Annexes / M.A. Mauffray (1997)PermalinkLe cadastre et les services fonciers au Liban / J. Kilzi (1995)Permalinkn° 7 - juillet 1992 - Limite juridique et information géographique, 31ème congrès national des géomètres-experts, [actes] Strasbourg 25 au 27 mai 1992 (Bulletin de Géomètre) / Ordre des géomètres-experts (France)PermalinkLe cadastre en France / A. Maurin (1992)PermalinkTemporal reasoning in cadastral systems / Khaled Al-Taha (1992)PermalinkLand registration and cadastral systems / G. Larsson (1991)PermalinkThe development of an integrated cadastral land information system for Greece / D.K. Rokos in Bulletin [Société Française de Photogrammétrie et Télédétection], n° 121 (Janvier 1991)PermalinkControl networks, large scale mapping, legal surveys, cadastre, land property registration, land information systems around the world / Herbert Jakob Matthias (1990)PermalinkProperty descriptions / C. Hammarstrom in Surveying and Mapping, vol 49 n° 4 (Winter 1989)PermalinkLand rights and interests : a brief overview / D.J. Kulick in Surveying and Mapping, vol 49 n° 3 (Fall 1989)PermalinkRetracement of old boundary lines in West Virginia : past, present, and future / F.H. Sipe in Surveying and Mapping, vol 49 n° 3 (Fall 1989)PermalinkColloque européen sur le devenir des pays de bocage / Ecomusee de la region de fourmies (1989)PermalinkFestschrift Friedrich Ackermann zum 60. Geburtstag / Institut für Photogrammetrie der Universität Stuttgart (Stuttgart, Allemagne) (1989)PermalinkLa spécificité foncière de la montagne française / R. Meriaudeau in Revue de géographie alpine, vol 67 n° 1 (01/01/1989)PermalinkLand information management : a casle initiative / P.F. Dale in Survey review, vol 29 n° 228 (01/04/1988)PermalinkPermalinkProceedings of the workshop on cadastral renovation, Ecole Polytechnique Fédérale, Lausanne, 9-11 September 1987 / Otto Koelbl (1988)PermalinkPrise en compte de l'agriculture dans les projets routiers / Anonyme in Géomètre, n° 12 (décembre 1987)PermalinkThe Swiss cadastre and the district surveyor / B. Kauter in Canadian surveyor, vol 41 n° 4 (Winter 1987)PermalinkUn cas concret : Prahecq et St-Martin-de-Bernegoue : étude préalable d'aménagement à caractère expérimental / M. Grassignoux in Géomètre, vol 1987 n° 11 (novembre 1987)PermalinkLand registration and titling from and economist's perspective : a case study in rural Thaïlande / G. Feder in Survey review, vol 29 n° 226 (01/10/1987)PermalinkLand information systems in developing countries / B.E. Furmston in Survey review, vol 29 n° 225 (01/07/1987)PermalinkRecent changes in the land market on the urban fringe of Bangkok / C. Chanond in ITC journal, vol 1987 n° 3 (July 1987)PermalinkLes difficultés liées à l'insuffisance topographique sur le plan administratif et juridique / J. Lamaison in XYZ, n° 27 (juin - août 1986)PermalinkDroits afférents aux sols et politique d'utilisation des sols dans le monde / O. Demtchenko in Géomètre, vol 1985 n° 10 (octobre 1985)PermalinkLe remembrement : un remède efficace aux dommages causés à l'agriculture par l'implantation des grands ouvrages / P. Delord in Géomètre, vol 1985 n° 7 (juillet 1985)PermalinkAménagement foncier et assainissement des terres agricoles : opérations coordonnées de topographie par photogrammétrie pour servir d'appui aux études des projets / R. Delbard in Géomètre, vol 1984 n° 5 (mai 1984)PermalinkAbidjan : structures urbaines et différenciations sociales / M. Armand (1984)PermalinkPaysages ruraux en Loir-et-Cher / J.C. Proust (1984)PermalinkZur Abgrenzung des Gestaltungsrahmens eines computergestützten Informationssystems für die Flurbereinigung / M. Fritzsche (1983)PermalinkEin digitales Geländemodell und einige Anwendungsmöglichkeiten im Bereich der Flurbereinigung / W. Stanger (1982)PermalinkImplementation of a modern multipurpose land data system, proceedings of the second MOLDS Conference, 5 - 7 octobre 1978, Washington D.C.,USA / Gene Wunderlich (1978)PermalinkLand Survey Systems / J.G. Mcentyre (1978)PermalinkLe remembrement agricole et rural / J. Gastaldi (1976)PermalinkLe levé cadastral et la cartographie urbaine / Fondation allemande pour le developpement internation (1975)PermalinkTopométrie urbaine / Institut national des sciences topographiques (1975)PermalinkVers une intégration de l'orthophotoplan dans la photogrammétrie numérique à l'usage de la restructuration agraire / U.L.W. VAN Twembeke in Bulletin d'information de l'Institut géographique national, n° 18 (juin 1972)PermalinkEssai de synthèse du système social des Bamiléké / Jean Hurault in Africa, Journal of the International African Institute, vol 40 n° 1 (January 1970)PermalinkL'aménagement foncier rural et la technique de remembrement / M. Poiree (1968)PermalinkSur la destruction du bocage / Albert Clos-Arceduc in Etudes rurales, n° 2 (juillet - septembre 1961)PermalinkLe bocage / Albert Clos-Arceduc (1960)PermalinkStructure agraire et économie rurale des plateaux tertiaires entre la Seine et l'Oise / Pascal Brunet (1960)PermalinkGéographie et histoire agraires / Université de Nancy (1959)PermalinkMission d'étude des groupements immigrés en Côte-d'Ivoire / H. Raulin (1957)PermalinkSociété paysanne et problèmes fonciers de la palmeraie dahoméenne / J. Clerc (1956)PermalinkMadagascar / J. Manicacci (1951)PermalinkPaysan d'Afrique occidentale / Henri Labouret (1941)PermalinkLa mensuration cadastrale suisse / J. Baltensperger (1937)PermalinkCinquième Congrès International des Géomètres, 18 - 21 juillet 1934, Londres, Royaume-Uni / Mary Christi- Clay (1934)PermalinkLes Khassonké / C. Monteil (1915)PermalinkLois fédérales [suisses] concernant le bureau topographique fédéral et instructions données par ce bureau / Bureau topographique federal suisse (1891)PermalinkRecherche sur l'origine de la propriété foncière et des noms de lieux habités en France (période celtique et période romaine) / H. D' Arbois De Jubainville (1890)Permalink