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Le Système d'Information Géographique (SIG) au service de la réglementation sur la publicité extérieure / Aristide Jasper Mban (2012)
Titre : Le Système d'Information Géographique (SIG) au service de la réglementation sur la publicité extérieure Type de document : Mémoire Auteurs : Aristide Jasper Mban, Auteur Editeur : Paris : Université de Paris 1 Panthéon Sorbonne Année de publication : 2012 Importance : 60 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie
Rapport de stage de fin d'études du Cycle Licence Professionnelle Géomatique et EnvironnementLangues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Bases de données localisées
[Termes IGN] aménagement urbain
[Termes IGN] ArcGIS
[Termes IGN] ArcPAD
[Termes IGN] cadastre français
[Termes IGN] mise à jour de base de données
[Termes IGN] mobilier urbain
[Termes IGN] Nanterre
[Termes IGN] publicité
[Termes IGN] règlement
[Termes IGN] représentation graphique
[Termes IGN] secteur privé
[Termes IGN] secteur public
[Termes IGN] système d'information géographique
[Termes IGN] zone urbaineIndex. décimale : LPGE Mémoires de Licence professionnelle géomatique et environnement Résumé : (Auteur) Mon stage de fin d'étude s'est déroulé à la mairie de Nanterre à la Direction de l'Aménagement et du Développement (DAD), plus précisément au service Urbanisme Opérationnel et Règlementation dans le secteur des Droits de Sols du 15 juin au 10 septembre 2012. La mairie de Nanterre dans l'optique de la protection du cadre de vie et de la prévention des pollutions visuelles, des risques et des nuisances de sa population a commencé à mettre en place une base de données pour pouvoir mettre en conformité les dispositifs publicitaires installés dans sa commune avec les textes, lois et règlements du Code de l'environnement issu du Grenelle II par décrêt n° 2012-118 du 30 janvier 2010 relatif à la publicité extérieure aux enseignes et au préenseignes, qui devrait entrer en vigueur ce 1er juillet 2012. Pour ce faire, un travail préliminaire est à faire, une géo-localisation des dispositifs publicitaires et une mise en conformité aux règlements en vigueur. Ensuite, une mise à jour des données existantes et leur modification puis leur ajustement si possible. Note de contenu : Introduction
1. Contexte de stage
1.1. Présentation des structures d'accueil
1.2. Définitions des dispositifs
1.3. Le cadre juridique
2. Le projet
2.1. Travail de bureau
2.2. Exploitation des données
2.3. Travail de terrain
3. Requêtes
4. Résultats et analyses
4.1 Domaine public
4.2 Domaine privé
5. Perspectives
5.1 Les avantages
5.2 Les inconvénients
ConclusionNuméro de notice : 22016 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Mémoire licence Organisme de stage : Direction de l'Aménagement et du Développement DAD (Mairie de Nanterre) Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=51220 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 22016-01 LPGE Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible 22016-02 LPGE Livre Centre de documentation Travaux d'élèves Disponible Un système d'information géographique 3D pour l'exploration des règles d'urbanisme : application à la constructibilité des bâtiments / Mickaël Brasebin in Revue internationale de géomatique, vol 21 n° 4 (décembre 2011 – février 2012)
[article]
Titre : Un système d'information géographique 3D pour l'exploration des règles d'urbanisme : application à la constructibilité des bâtiments Type de document : Article/Communication Auteurs : Mickaël Brasebin , Auteur ; Julien Perret , Auteur ; Cécile Haëck, Auteur Année de publication : 2011 Article en page(s) : pp 533 - 556 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] bâtiment
[Termes IGN] exploration de données
[Termes IGN] plan local d'urbanisme
[Termes IGN] programmation par contraintes
[Termes IGN] règlement
[Termes IGN] SIG 3D
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (Auteur) Cet article présente l'utilisation d'un SIG 3D pour représenter, analyser et explorer les règles de constructibilité de bâtiments les plus courantes prises en compte dans les plans locaux d'urbanisme. Un modèle est proposé pour permettre la saisie et la manipulation de ces règles. Ces dernières s'appliquent sur une base de données géographiques structurée. L'exploration de ces règles est effectuée à travers trois aspects : la vérification du respect des règles de constructibilité sur une parcelle, la visualisation d'un volume constructible et la génération sous contrainte d'une géométrie de bâtiment respectant ce volume. Dès lors, un premier prototype réalisé permet de faire le lien entre les paramètres des règles d'urbanisme et leur impact sur la morphologie de bâtiments. Numéro de notice : A2011-527 Affiliation des auteurs : COGIT (1988-2011) Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE/URBANISME Nature : Article nature-HAL : ArtAvecCL-RevueNat DOI : 10.3166/rig.21.533-556 En ligne : https://doi.org/10.3166/rig.21.533-556 Format de la ressource électronique : URL article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=31421
in Revue internationale de géomatique > vol 21 n° 4 (décembre 2011 – février 2012) . - pp 533 - 556[article]Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 047-2011041 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible 047-2011042 RAB Revue Centre de documentation En réserve L003 Disponible Documents numériques
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Un système d'information géographique 3D ... - preprintAdobe Acrobat PDF
Titre : La directive INSPIRE pour les néophytes : Publier et partager les données géographiques : Les nouvelles dispositions résultant de la transposition de la directive européenne Inspire, 3ème édition Type de document : Monographie Auteurs : Francis Merrien, Auteur ; Marc Léobet, Auteur ; Mission de l'information géographique, Auteur Mention d'édition : 3 Editeur : Paris [France] : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable, des Transports et du Logement Année de publication : 2011 Importance : 82 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] directive européenne
[Termes IGN] données localisées numériques
[Termes IGN] éditique web
[Termes IGN] géomatique web
[Termes IGN] INSPIRE
[Termes IGN] partage de données localisées
[Termes IGN] règlementRésumé : (Documentaliste) Ce document diffusé par la Mission de l'Information Géographique du Ministère de l'Ecologie explique le contenu de la directive européenne Inspire transposée en droit français en 2011, ce qu'elle impose aux autorités publiques et ses implications en termes économiques. Note de contenu : Introduction
L'essentiel des nouvelles dispositions
Les autorités publiques concernées
Le périmètre des données géographiques concernées par la directive
Les services de données géographiques
Le partage des données géographiques entre autorités publiques
Les objectifs politiques et économiques de la directive Inspire
Le prolongement d'autres directives récentes : des informations publiques de plus en plus ouvertes
Le portail unique interministériel « data.gouv.fr » et la mission Etalab
Que doivent faire les autorités publiques pour respecter les prescriptions de la directive Inspire ?
Le CNIG (conseil national de l'information géographique), structure de coordination nationale Inspire
L'impact financier de la directive Inspire sur les autorités publiques
L'impact macro-économique de l'information géographique
Annexe n°1 : Les obligations de la directive européenne Inspire et du nouveau chapitre du code de l'environnement
1. Rendre les données géographiques accessibles sur Internet
1.1. La création, la mise à jour et le catalogage des métadonnées
1.2. L'interopérabilité des données géographiques
1.3. Les services de données géographiques
1.4. Quelques exemples de publication sur Internet
2. Le partage des données géographiques entre autorités publiques
3. Les restrictions s'appliquant aux dispositions de la directive Inspire
3.1. Les types de restrictions
3.2. Les dispositions concernées
4. Les licences et les redevances éventuelles
4.1. Les services de consultation : très peu d'exceptions à un principe général de gratuité
4.2. Le partage des données entre autorités publiques
5. Le cas particulier des parcelles cadastrales et des adresses
6. Les principales échéances pour la mise en oeuvre de la directive
Annexe n°2 : Le nouveau chapitre du code de l'environnement
1.Partie législative
2.Partie règlementaire
Annexe n°3 : Les autres textes législatifs concernés par la mise en oeuvre des dispositions de la directive Inspire
1.Autres articles du code de l'environnement
1.1. Partie législative
1.2. Partie règlementaire
2. Loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 (loi CADA)
3. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Annexe n°4 : Les autres textes réglementaires concernés par la mise en oeuvre des dispositions de la directive Inspire
1. Décret n°2011-127 du 31 janvier 2011 relatif au Conseil national de l'information
Géographique
2. Décret n° 2005-1755 du 30 décembre 2005 relatif à la liberté d'accès aux documents administratifs et à la réutilisation des informations publiques, pris pour l'application de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978
Annexe n°5 : Qu'est-ce que l'information géographique ?
Annexe n°6 : Thèmes des 3 annexes de la directive InspireNuméro de notice : 14322 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62658 Documents numériques
en open access
14322_directive-inspire-pour-neophytes-v3_merrien.pdfAdobe Acrobat PDF Pour une politique nationale de la donnée Adresse / Association française pour l'information géographique (2011)
Titre : Pour une politique nationale de la donnée Adresse : Rapport du Groupe de Travail Adresse de l’AFIGEO Type de document : Rapport Auteurs : Association française pour l'information géographique, Auteur Editeur : Paris : Association Française pour l'Information Géographique AFIGEO Année de publication : 2011 Importance : 30 p. Format : 21 x 30 cm Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Infrastructure de données
[Termes IGN] acteur
[Termes IGN] adresse postale
[Termes IGN] base de données d'adresses
[Termes IGN] enjeu
[Termes IGN] règlementRésumé : (Auteur) [introduction] L'Adresse joue un rôle fondamental dans notre société en tant que support d'un grand nombre d'informations, tant dans le secteur public que privé. [...] De multiples acteurs interviennent dans le processus de collecte de l'Adresse en France. [...] En janvier 2010, la tenue au siège de La Poste d'un atelier national sur les données Adresse, dans le cadre du projet EURADIN, montre la nécessité de réunir tous les acteurs, tant nationaux que locaux, tant publics que privés, autour de cette problématique commune pour l'organisation d'un référentiel Adresse efficace non nominatif sur tout le territoire français. L'AFIGEO est chargée de la mise en place d'un groupe de travail. [...] Ce rapport présente les travaux et préconisations du groupe de travail, organisé par l'AFIGEO, suite aux conclusions de l'atelier national sur les données Adresse en janvier 2010. Organisé autour des thèmes organisationnels, techniques, économiques, juridiques et règlementaires, le groupe a réuni les différents acteurs publics et privés, nationaux et locaux, utilisateurs ou producteur de données Adresse pendant un peu plus d'un an. Note de contenu : Introduction
Chapitre 1. État de l'Adresse en France
1. Définition de l'Adresse
2. Les acteurs de l'Adresse en France
2.1. Des acteurs locaux créateurs et utilisateurs de données
2.2. Des acteurs nationaux gestionnaires de données
2.3. De grands utilisateurs
3. Les bases de données Adresse publiques
3.1. La Poste ? Service National de l'Adresse
3.2. L'IGN et la composante Adresse du RGE®
3.3. La DGFiP et le Fichier des Propriétés Bâties
3.4. L'INSEE et le RIL
3.5. Les Services départementaux d'incendie et de secours
3.6. Les bases Adresse des collectivités territoriales
4. Les autres bases de données Adresse
4.1. Les bases historiques du secteur privé
4.2. Le développement de bases grâce aux nouveaux moyens de communication
5. Des demandes fortes sur l'Adresse
Chapitre 2. Vers un modèle organisationnel unifié
1. Constat résultant des enquêtes AFIGEO
2. Schéma de gouvernance pour un référentiel national de l'Adresse
2.1. Vers une gouvernance partagée
2.2. Vers un guichet unique
2.3. La sensibilisation, moteur de réussite
2.4. Les fonctionnalités attendues
Chapitre 3. Modèle juridique de l'Adresse
1. Les contraintes réglementaires
2. Les opportunités juridiques pour la donnée Adresse
Chapitre 4. Modèle économique
1. Modèle actuel
1.1. Fondé sur les partenariats
1.2. Les coûts de fonctionnement
1.3. Les recettes
1.4. Les inconvénients du modèle actuel
2. Propositions
2.1. Modèle libre de droit : diffusion libre de droit
2.2. Modèle type DCM : diffusion au coût marginal
Conclusions et préconisations opérationnellesNuméro de notice : 14319 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Rapport Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=40549 Documents numériques
en open access
14319_gt-adresse_rapport_12-2011_afigeo.pdfAdobe Acrobat PDF Un système d’information géographique 3D pour l’exploration des règles d’urbanisme / Mickaël Brasebin (2010)
contenu dans SAGEO '10, conférence internationale de géomatique et d'analyse spatiale, Toulouse, 17, 18 et 19 novembre 2010 / Claude Monteil (2010)
Titre : Un système d’information géographique 3D pour l’exploration des règles d’urbanisme Type de document : Article/Communication Auteurs : Mickaël Brasebin , Auteur ; Julien Perret , Auteur ; Cécile Haëck, Auteur Editeur : Toulouse : Université de Toulouse Année de publication : 2010 Conférence : SAGEO 2010, Spatial Analysis and GEOmatics 17/11/2010 19/11/2010 Toulouse France Importance : pp 75 - 90 Note générale : bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] base de données localisées
[Termes IGN] bâtiment
[Termes IGN] exploration de données
[Termes IGN] plan local d'urbanisme
[Termes IGN] programmation par contraintes
[Termes IGN] règlement
[Termes IGN] SIG 3D
[Termes IGN] urbanismeRésumé : (auteur) Cet article présente l’utilisation d’un SIG 3D pour représenter, analyser et explorer les règles les plus courantes trouvées dans les plans locaux d’urbanisme. Un modèle est proposé pour permettre la saisie et la manipulation des règles. Ces dernières s’appliquent sur un espace géographique structuré. Ces éléments sont utilisés au sein d’un SIG3D afin d’explorer les règles d’urbanisme et leurs implications à l’aide d’analyse spatiale 3D et d’analyse visuelle. Numéro de notice : C2010-022 Affiliation des auteurs : COGIT (1988-2011) Thématique : GEOMATIQUE Nature : Communication nature-HAL : ComAvecCL&ActesPubliésNat DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=88424 What do we need laws for? / L. Aslesen in Bulletin des sciences géographiques, n° 23 (juin 2009)PermalinkLe nouveau système réglementaire Lambert 93 / Alain Harmel in Géomatique expert, n° 68 (01/04/2009)PermalinkPlans de Prévention des Risques littoraux (PPR) / T. Trouve (2004)PermalinkLes nouveaux textes réglementaires français en matière de précision des levers / Michel Kasser in XYZ, n° 96 (septembre - novembre 2003)PermalinkPlans de Prévention des Risques littoraux (PPR) / G. Gary (1997)PermalinkNouvelles tolérances applicables aux levés photogrammétriques à grande échelle / Anonyme in Bulletin [Société Française de Photogrammétrie et Télédétection], n° 82 (Avril 1981)PermalinkNouveau système de tolérances applicables aux levés à grande échelle entrepris par les services publics / Michel Louis in XYZ, n° 6 (mars - mai 1981)PermalinkLa réorganisation de l'Institut Géographique National [décret du 23 décembre 1966] / IGN in Bulletin d'information de l'Institut géographique national, n° 5 (juin 1967)PermalinkRèglement de la bibliothèque générale de l'Institut Géographique National / IGN (1942)Permalink