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Termes IGN > droit > droit privé > droit civil > droit de l'information > propriété intellectuelle
propriété intellectuelleSynonyme(s)droit de la propriété intellectuelle |
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Balancing rights in data - elementary ? / A. Larner (1995)Les SIG et le droit / J.P. Leclere (1995)
Titre : Les SIG et le droit Type de document : Monographie Auteurs : J.P. Leclere, Éditeur scientifique Mention d'édition : 2e éd. rev. et augm Editeur : Paris : Hermès Année de publication : 1995 Collection : Mémento-guide Alain Bensoussan Importance : 249 p. Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86601-470-4 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] cadastre
[Termes IGN] commerce
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] droit d'exploitation
[Termes IGN] EDIGEO
[Termes IGN] géomètre-expert
[Termes IGN] information géographique
[Termes IGN] logiciel
[Termes IGN] multimedia
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (documentaliste) Cet ouvrage traite des principales dispositions juridiques applicables aux systèmes d'information géographique (SIG). Il est question des problèmes liés à la propriété des données géographiques et de ceux relatifs à la responsabilité du producteur quant à la qualité de l'information. Après une présentation générale des SIG, il est traite des droits d'auteur, de la diffusion et de l'exploitation des données, de la protection des données nominatives, du cadastre, de l'accès aux documents administratifs et de la commercialisation des données publiques. Numéro de notice : 63731 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=53131 Exemplaires(3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-001341 LEC Livre Nogent-sur-Vernisson Bibliothèque Nogent IFN Exclu du prêt 63731-05 DEP-CIC Livre Saint-Mandé Dépôt en unité Exclu du prêt 63731-04 DEP-DIA Livre Saint-Mandé Dépôt en unité Exclu du prêt Gérer une photothèque / Interphotothèque (1994)
Titre : Gérer une photothèque : usages et règlements Type de document : Monographie Auteurs : Interphotothèque, Auteur Editeur : Paris : La Documentation Française Année de publication : 1994 Collection : Répertoire interphotothèque Importance : 133 p. Format : 16 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003173-0 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Documentation
[Termes IGN] catalogage
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] photographie
[Termes IGN] photothèqueNuméro de notice : 68221 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=61894 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 68221-01 DEP-CAC Livre Saint-Mandé Dépôt en unité Exclu du prêt Systèmes d'informations géographiques / Association des ingénieurs des villes de France (1994)
Titre : Systèmes d'informations géographiques : la qualité des données Type de document : Actes de congrès Auteurs : Association des ingénieurs des villes de France, Auteur ; Centre national de la fonction publique territoriale, Auteur Editeur : Paris, Lyon : Centre National de la Fonction Publique Territoriale CNFPT Année de publication : 1994 Conférence : CNFPT 1994, Systèmes d'informations géographiques : la qualité des données 22/11/1994 24/11/1994 Lyon France Importance : 272 p. Format : 21 x 30 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Systèmes d'information géographique
[Termes IGN] cadastre
[Termes IGN] données localisées
[Termes IGN] droit de diffusion
[Termes IGN] échange de données informatisé
[Termes IGN] qualité des données
[Termes IGN] système d'information géographiqueRésumé : (Documentaliste) Les communications portent sur la qualité des données echangées, sur le projet cadastral de la ville de Nice, sur l'assurance qualité pour les données géographiques, sur l'usage du SIG Arles Camargue, sur les SIG dans l'administration locale britannique et sur l'approche de Rennes quant aux SIG. Numéro de notice : 66986 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE/INFORMATIQUE Nature : Actes Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=36999 Exemplaires(1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 66986-01 CG.94 Livre Centre de documentation Congrès Disponible Protection de la production cartographique / Jean-Philippe Grelot (03/05/1993)
contenu dans 16th International Cartographic Conference & 42th Deutscher Kartographentag, Tome 1. Proceedings 1 / P. Mesenburg (1993)
Titre : Protection de la production cartographique Type de document : Article/Communication Auteurs : Jean-Philippe Grelot, Auteur Editeur : Cologne : Mesenburg (P.) Année de publication : 03/05/1993 Conférence : ICC 1993, 16th International Cartographic Conference ICA 03/05/1993 09/05/1993 Cologne Allemagne OA Proceedings Importance : 9 p. Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Droit
[Termes IGN] droit d'auteur
[Termes IGN] droit des technologies de l'information et de la communication
[Termes IGN] reprographieNuméro de notice : C1993-005 Affiliation des auteurs : IGN (1940-2011) Nature : Communication Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=65533 Les données géographiques et le droit / J.P. Leclere (07/04/1993)PermalinkLes SIG et le droit / J.P. Leclere (1993)PermalinkIncidence des droits d'auteur sur les normes d'échange des données numériques localisées : l'expérience canadienne / B. Beaulieu (1992)PermalinkNew problems : storing remotely sensed data / A. Jones in Photogrammetric record, vol 13 n° 73 (April - September 1989)PermalinkPhotogrammetric archives in the United Kingdom : A library of photogrammetrically suitable aerial photography in the commercial sector / R.C. Cox in Photogrammetric record, vol 13 n° 73 (April - September 1989)PermalinkCompte-rendu de la 10ème Assemblée plénière du CERCO / Comité européen des responsables de la cartographie officielle (1988)PermalinkCompte-rendu de la 9ème assemblée plénière du CERCO / Comité européen des responsables de la cartographie officielle (1987)PermalinkCongrès International de la Photographie, 23 - 28 juillet 1900, Exposition Universelle, Paris, France, 1. Procès-verbaux, rapports, notes et documents divers / Sosthène Pector (1901)PermalinkCongrès International de la Photographie, 23 - 28 juillet 1900, Exposition Universelle, Paris, France, 2. Procès-verbaux sommaires / Sosthène Pector (1901)Permalink