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Termes descripteurs IGN > droit > droit public > droit fiscal
droit fiscalSynonyme(s)Taxe ;Impôt FiscalitéVoir aussi |



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Cadastral development in Norway: the need for improvement / Leiv Bjarte Mjøs in Survey review, vol 52 n° 375 (November 2020)
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[article]
Titre : Cadastral development in Norway: the need for improvement Type de document : Article/Communication Auteurs : Leiv Bjarte Mjøs, Auteur Année de publication : 2020 Article en page(s) : pp 473 - 484 Note générale : bibliographie Langues : Anglais (eng) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre étranger
[Termes descripteurs IGN] cadastre ancien
[Termes descripteurs IGN] cartographie cadastrale
[Termes descripteurs IGN] droit fiscal
[Termes descripteurs IGN] historique
[Termes descripteurs IGN] Norvège
[Termes descripteurs IGN] photogrammétrieRésumé : (auteur) Cadastral systems provide important information for the public and private sectors. To understand the functions and impacts of a cadastral system one needs to understand its development. The Norwegian cadastral system has its origins in the 1600s and is defined as a German-style cadastral system. In the early 1800s, an economic survey was initiated in the kingdom of Denmark-Norway to modernise the tax cadastres. After the defeat in the Napoleonic wars, Norway entered into a union with Sweden in 1814 and the survey was stopped. Consequently, cadastral mapping would not be introduced in Norway until 1960, and at that time photogrammetric methods with poor quality control were used. Land subdivisions were undertaken by laymen until 1980. The paper describes cadastral development in Norway, challenges that have arisen and how they can be addressed. Measures to improve the system are proposed. Numéro de notice : A2020-685 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Article nature-HAL : ArtAvecCL-RevueIntern DOI : 10.1080/00396265.2019.1637094 date de publication en ligne : 05/07/2019 En ligne : https://doi.org/10.1080/00396265.2019.1637094 Format de la ressource électronique : url article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=96213
in Survey review > vol 52 n° 375 (November 2020) . - pp 473 - 484[article]Zoom sur les principales modalités fiscales [fiscalité forestière] / Forestiers privés de France in Géomètre, n° 2119 (novembre 2014)
[article]
Titre : Zoom sur les principales modalités fiscales [fiscalité forestière] Type de document : Article/Communication Auteurs : Forestiers privés de France, Auteur Année de publication : 2014 Article en page(s) : pp 40-41 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Végétation
[Termes descripteurs IGN] droit fiscal
[Termes descripteurs IGN] forêtRésumé : (éditeur) La fiscalité forestière n'est pas une "niche fiscale", mais une légitime prise en compte de la spécificité exceptionnelle de la forêt basée sur le très long terme de sa production. Numéro de notice : A2014-381 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : FORET Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73821
in Géomètre > n° 2119 (novembre 2014) . - pp 40-41[article]
[article]
Titre : Nouveautés fiscales forestières Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre Carmouze, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 70-73 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit fiscal Numéro de notice : IFN_5813 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73523
in La Forêt Privée > n° 313 (mai-juin 2010) . - p. 70-73[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000918 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt 359 - mars 2010 - Vers une réforme de la fiscalité locale (Bulletin de Regards sur l'actualité) / Isabelle Flahault
[n° ou bulletin]
Titre : 359 - mars 2010 - Vers une réforme de la fiscalité locale Type de document : Périodique Auteurs : Isabelle Flahault, Directeur de publication, rédacteur en chef Année de publication : 2010 Importance : 89 p Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit fiscal Note de contenu : INSTANTANÉS : Un million de chômeurs en fin de droits en 2010 (Deux questions à Carole Tuchszirer).- Vers l'interdiction du voile intégral dans les lieux publics ?.- Zoom : Propositions de la mission parlementaire sur le port du voile intégral
DOSSIER : La réforme de la taxe professionnelle : une refondation de la gouvernance fiscale locale ? (Michel Bouvier).- La suppression de la taxe professionnelle : antécédents, enjeux et débats(Guy Gilbert).- Autonomie et péréquation : des principes à concilier plutôt qu'à opposer (Dominique Hoorens).- La fiscalité locale dans l'Union européenne(Isabelle Chatrie).
ÉCLAIRAGES : Le Grand Paris : comment transformer une capitale industrielle en métropole post-Kyoto ? (Frédéric GILLI).- La loi de finances pour 2010 : quel Budget pour une sortie de crise ? (Pascal DESROUSSEAUX).Numéro de notice : sans Nature : Numéro de périodique Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=bulletin_display&id=23418 [n° ou bulletin]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000867 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt
[article]
Titre : Groupements forestiers : incitations fiscales à l'investissement financier Type de document : Article/Communication Auteurs : Nicolas Rondeau, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 35-38 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit fiscal
[Termes descripteurs IGN] groupement forestierNuméro de notice : IFN_5305 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73221
in Forêts de France > n° 531 (mars 2010) . - p. 35-38[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000833 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt La déclaration à l'impôt sur le revenu / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 530 (janvier - février 2010)
PermalinkTempête Klaus et amortissements accélérés pour les exploitants forestiers / Pierre Carmouze in La Forêt Privée, n° 310 (novembre-décembre 2009)
PermalinkVotre échéancier fiscal au 31 décembre 2009 / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 529 (décembre 2009)
PermalinkPermalinkPermalinkDEFI forêt, DEFI travaux in Le Forestier privé en Rhône-Alpes, n° 36 (avril 2009)
PermalinkPermalinkPermalinkVotre échéancier fiscal au 31 décembre 2008 / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 519 (décembre 2008)
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