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Termes descripteurs IGN > droit > droit privé > droit civil > droit foncier > droit forestier
droit forestier
Commentaire :
régime forestier. >> droit rural, politique forestière, gestion forestière. Equiv. LCSH : Forestry law and legislation. |



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Nouvelle réglementation européenne pour les tracteurs agricoles ou forestiers / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 313 (mai-juin 2010)
[article]
Titre : Nouvelle réglementation européenne pour les tracteurs agricoles ou forestiers Type de document : Article/Communication Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 74-79 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier
[Termes descripteurs IGN] Union Européenne
[Termes IFN] tracteur forestierNuméro de notice : IFN_5814 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73524
in La Forêt Privée > n° 313 (mai-juin 2010) . - p. 74-79[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000918 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt Bâtiments neufs : 20 dm3 de bois minimum par m2 / Serge Defaye in Le Bois International : l'officiel du bois [édition verte], vol 2010 n° 17 (1er mai 2010)
[article]
Titre : Bâtiments neufs : 20 dm3 de bois minimum par m2 Type de document : Article/Communication Auteurs : Serge Defaye, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IFN] construction en bois
[Termes descripteurs IGN] droit forestierRésumé : (Auteur) "Annoncée par le Président de la République dans son discours prononcé à Urmatt le 19 mai 2009, l'augmentation de la quantité minimum de bois à incorporer dans une construction neuve a été officialisée dans un décret paru en mars au Journal Officiel. Le texte prévoit une hausse du seuil par palier et fonction de la nature du bâtiment, qui pourra atteindre 35 décimètres cubes de bois minimum par mètre carré de surface hors œuvre à l'horizon 2012." Numéro de notice : IFN_5570 Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73353
in Le Bois International : l'officiel du bois [édition verte] > vol 2010 n° 17 (1er mai 2010) . - p. 13[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000880 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt Droit de propriété in Forêts de France, n° 533 (mai 2010)
[article]
Titre : Droit de propriété : dossier Type de document : Article/Communication Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 20-31 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier
[Termes descripteurs IGN] propriétaire forestier
[Termes descripteurs IGN] propriété foncièreRésumé : (Editeur) "Les propriétaires forestiers jouent un rôle indispensable dans la gestion durable du territoire. La multiplication des réglementations environnementales va-t-elle vraiment dans le sens de l'efficacité ?" Numéro de notice : IFN_5614 Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73385
in Forêts de France > n° 533 (mai 2010) . - p. 20-31[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000888 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt
[article]
Titre : Droit de propriété : existe-t-il, encore, en forêt ? Type de document : Article/Communication Auteurs : Vincent Ott, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 20-27 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier
[Termes descripteurs IGN] propriétaire forestier
[Termes descripteurs IGN] propriété foncière
[Termes descripteurs IGN] site Natura 2000
[Termes IFN] approvisionnement en eau
[Termes IFN] gestion durable
[Termes IFN] gestion forestièreNuméro de notice : IFN_5615 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73386
in Forêts de France > n° 533 (mai 2010) . - p. 20-27[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000888 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt
[article]
Titre : Le « Groupe des 9 », 15 ans après Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre Beaudesson, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 19-21 Note générale : Résumé. Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier
[Termes descripteurs IGN] France (administrative)
[Termes descripteurs IGN] site Natura 2000Résumé : (Auteur) "Pour mener à bien les objectifs affichés des directives "Habitats" et "Oiseaux", la politique initiale choisie par la France a suscité de forts mécontentements des ruraux dans le milieu des années quatre-vingt-dix. La fronde menée par les forestiers a permis une nouvelle impulsion dans la mise en place du réseau. Qu'en est-il maintenant ?" Numéro de notice : IFN_5640 Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73404
in Forêt entreprise > n° 192 (mai 2010/3) . - p. 19-21[article]Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité IFN-001-P000892 PER Revue Nogent-sur-Vernisson Salle périodiques Exclu du prêt PermalinkNatura 2000 : quelques rappels, son impact pour les forestiers / Pierre Beaudesson in Forêt entreprise, n° 192 (mai 2010/3)
PermalinkTravaux empiétant sur le domaine public : obligations in Le Bois International : l'officiel du bois [édition verte], vol 2009 n° 42 (12 décembre 2009)
PermalinkDes gardes particuliers assermentés / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 310 (novembre-décembre 2009)
PermalinkDes gardes forestiers assermentés / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 309 (septembre-octobre 2009)
PermalinkLa loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 528 (novembre 2009)
PermalinkPermalinkInvestissements des entreprises d'exploitation forestière / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 306 (mars-avril 2009)
PermalinkDe la levée de présomption de salariat des personnes employées dans les entreprises d'exploitation ou de travaux forestiers / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 307 (mai-juin 2009)
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