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Nouvelle réglementation européenne pour les tracteurs agricoles ou forestiers / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 313 (mai-juin 2010)

Public [article]  inLa Forêt Privée > n° 313 (mai-juin 2010) . - p. 74-79 Titre : Nouvelle réglementation européenne pour les tracteurs agricoles ou forestiers Type de document : Article/Communication Auteurs : Michel Lagarde, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 74-79 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier [Termes descripteurs IGN] Union Européenne [Termes IFN] tracteur forestier Numéro de notice : IFN_5814 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73524 [article]

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IFN-001-P000918	PER	Revue	Nogent-sur-Vernisson	Salle périodiques	Exclu du prêt

Bâtiments neufs : 20 dm3 de bois minimum par m2 / Serge Defaye in Le Bois International : l'officiel du bois [édition verte], vol 2010 n° 17 (1er mai 2010)

Public [article]  inLe Bois International : l'officiel du bois [édition verte] > vol 2010 n° 17 (1er mai 2010) . - p. 13 Titre : Bâtiments neufs : 20 dm3 de bois minimum par m2 Type de document : Article/Communication Auteurs : Serge Defaye, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 13 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes IFN] construction en bois [Termes descripteurs IGN] droit forestier Résumé : (Auteur) "Annoncée par le Président de la République dans son discours prononcé à Urmatt le 19 mai 2009, l'augmentation de la quantité minimum de bois à incorporer dans une construction neuve a été officialisée dans un décret paru en mars au Journal Officiel. Le texte prévoit une hausse du seuil par palier et fonction de la nature du bâtiment, qui pourra atteindre 35 décimètres cubes de bois minimum par mètre carré de surface hors œuvre à l'horizon 2012." Numéro de notice : IFN_5570 Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73353 [article]

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IFN-001-P000880	PER	Revue	Nogent-sur-Vernisson	Salle périodiques	Exclu du prêt

Droit de propriété in Forêts de France, n° 533 (mai 2010)

Public [article]  inForêts de France > n° 533 (mai 2010) . - p. 20-31 Titre : Droit de propriété : dossier Type de document : Article/Communication Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 20-31 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier [Termes descripteurs IGN] propriétaire forestier [Termes descripteurs IGN] propriété foncière Résumé : (Editeur) "Les propriétaires forestiers jouent un rôle indispensable dans la gestion durable du territoire. La multiplication des réglementations environnementales va-t-elle vraiment dans le sens de l'efficacité ?" Numéro de notice : IFN_5614 Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73385 [article]

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IFN-001-P000888	PER	Revue	Nogent-sur-Vernisson	Salle périodiques	Exclu du prêt

Droit de propriété / Vincent Ott in Forêts de France, n° 533 (mai 2010)

Public [article]  inForêts de France > n° 533 (mai 2010) . - p. 20-27 Titre : Droit de propriété : existe-t-il, encore, en forêt ? Type de document : Article/Communication Auteurs : Vincent Ott, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 20-27 Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier [Termes descripteurs IGN] propriétaire forestier [Termes descripteurs IGN] propriété foncière [Termes descripteurs IGN] site Natura 2000 [Termes IFN] approvisionnement en eau [Termes IFN] gestion durable [Termes IFN] gestion forestière Numéro de notice : IFN_5615 Thématique : FORET Nature : Article Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73386 [article]

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IFN-001-P000888	PER	Revue	Nogent-sur-Vernisson	Salle périodiques	Exclu du prêt

Le « Groupe des 9 », 15 ans après / Pierre Beaudesson in Forêt entreprise, n° 192 (mai 2010/3)

Public [article]  inForêt entreprise > n° 192 (mai 2010/3) . - p. 19-21 Titre : Le « Groupe des 9 », 15 ans après Type de document : Article/Communication Auteurs : Pierre Beaudesson, Auteur Année de publication : 2010 Article en page(s) : p. 19-21 Note générale : Résumé. Langues : Français (fre) Descripteur : [Termes descripteurs IGN] droit forestier [Termes descripteurs IGN] France (administrative) [Termes descripteurs IGN] site Natura 2000 Résumé : (Auteur) "Pour mener à bien les objectifs affichés des directives "Habitats" et "Oiseaux", la politique initiale choisie par la France a suscité de forts mécontentements des ruraux dans le milieu des années quatre-vingt-dix. La fronde menée par les forestiers a permis une nouvelle impulsion dans la mise en place du réseau. Qu'en est-il maintenant ?" Numéro de notice : IFN_5640 Nature : Article DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=73404 [article]

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
IFN-001-P000892	PER	Revue	Nogent-sur-Vernisson	Salle périodiques	Exclu du prêt

De l'indemnisation pour grand gel / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 312 (mars-avril 2010)

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Natura 2000 : quelques rappels, son impact pour les forestiers / Pierre Beaudesson in Forêt entreprise, n° 192 (mai 2010/3)

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Travaux empiétant sur le domaine public : obligations in Le Bois International : l'officiel du bois [édition verte], vol 2009 n° 42 (12 décembre 2009)

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Des gardes particuliers assermentés / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 310 (novembre-décembre 2009)

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Des gardes forestiers assermentés / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 309 (septembre-octobre 2009)

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La loi de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 528 (novembre 2009)

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La réglementation des boisements / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 524 (juin 2009)

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Investissements des entreprises d'exploitation forestière / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 306 (mars-avril 2009)

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De la levée de présomption de salariat des personnes employées dans les entreprises d'exploitation ou de travaux forestiers / Michel Lagarde in La Forêt Privée, n° 307 (mai-juin 2009)

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Tempête Klaus / Nicolas Rondeau in Forêts de France, n° 522 (avril 2009)

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