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Risque et aménagement, 42ème congrès géomètres-experts, Montpellier, 9-11 septembre 2014 / Jean-François Dalbin (2014)

Public Titre : Risque et aménagement, 42ème congrès géomètres-experts, Montpellier, 9-11 septembre 2014 Type de document : Actes de congrès Auteurs : Jean-François Dalbin, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Publi-Topex Année de publication : 2014 Conférence : OGE 2014, 42e congrès national de l'Ordre des géomètres-experts 09/09/2014 11/09/2014 Montpellier France Importance : 142 p. Format : 18 x 25 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Environnement [Termes IGN] aménagement durable [Termes IGN] changement climatique [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] inondation [Termes IGN] prévention des risques [Termes IGN] risque environnemental [Termes IGN] risque naturel Index. décimale : 50.00 Environnement Note de contenu : Séance 1 Dire et prédire le risque Séance 2 Aménager le risque Séance 3 Cartographier pour aménager Numéro de notice : 15831 Affiliation des auteurs : non IGN Nature : Actes DOI : sans Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=75495

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15831-01	CG2014	Livre	Centre de documentation	Congrès	Disponible

Des origines au congrès de Marseille / Pierre Clergeot (2011)

Public Titre : Des origines au congrès de Marseille : mémoire de l'OGE, un ordre pour les géomètres-experts Type de document : Monographie Auteurs : Pierre Clergeot, Auteur ; O. Rochard, Auteur Editeur : Paris : Publi-Topex Année de publication : 2011 Importance : 181 p. Format : 24 x 24 cm Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Topographie ancienne [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] géomètre-expert [Termes IGN] histoire de la cartographie [Termes IGN] Ordre des géomètres experts Numéro de notice : 14176 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : POSITIONNEMENT Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62631

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14176-01	32.01	Livre	Centre de documentation	Topographie	Disponible
14176-02	32.01	Livre	Centre de documentation	Topographie	Disponible

Le bornage en France au XIXe siècle, 1. Volume 1, La mise en espace du droit de propriété / A. Garlopeau (2009)

Public Titre de série : Le bornage en France au XIXe siècle, 1 Titre : Volume 1, La mise en espace du droit de propriété Type de document : Monographie Auteurs : A. Garlopeau, Auteur Mention d'édition : 1 Editeur : Paris : Publi-Topex Année de publication : 2009 Importance : 150 p. Format : 18 x 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9519379-7-0 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre [Termes IGN] bornage [Termes IGN] dix-neuvième siècle [Termes IGN] droit civil [Termes IGN] droit foncier [Termes IGN] histoire Résumé : (documentaliste) Le premier volume de cet ouvrage expose la définition du bornage ainsi que ce qui en est à l'origine. Ensuite, les différentes étapes et les raisons de sa mise en place sont détaillées. Note de contenu : Introduction Chapitre 1 - Le bornage : essai de définition historique Définition du bornage et de l'action en bornage Avant le code civil Après le code civil La double utilité de l'action en bornage Apaiser les conflits de voisinage Protéger la propriété Nature et caractères de l'action en bornage L'action en bornage est-elle une servitude ? Une action réelle, personnelle ou mixte ? Une action possessoire ou pétitoire ? Le bornage : une faculté imprescriptible Le bornage : une faculté inaliénable Chapitre 2 - Le bornage en dehors du droit civil L'application du code forestier aux forêts domaniales Le bornage des forêts sous l'empire de l'ordonnance des eaux et forêts de 1669 et son application jusqu'en 1827 Le bornage des forêts sous l'empire du code forestier de 1827 L'application du droit administratif au domaine public Les rivages de la mer Les cours d'eau Les voies publiques Les zones militaires Chapitre 3 - Des conditions pour intenter l'action en bornage Les personnes intéressées par le bornage des terres Des personnes pouvant librement exercer l'action en bornage Des personnes soumises à autorisation pour exercer l'action en bornage Les critères relatifs aux biens Des propriétaires différents La contiguïté des héritages L'absence de signes séparatifs Chapitre 4 - Des événements à l'origine des actions en Le bornage pour mettre fin à un conflit de voisinage La volonté de posséder tranquillement Les biens nationaux et les biens communaux Chapitre 5 - Les acteurs présents dans les actions en bornage De la compétence du juge de paix Jusqu'à la loi du 25 mai 1838 : la compétence résiduelle du juge de paix Après la loi du 25 mai 1838 : la compétence problématique du juge de paix Le géomètre, un auxiliaire efficace de la justice La présence facultative de l'expert De la diversité des experts pour accomplir les bornages Chapitre 6 - La recherche des limites des propriétés : le problème des preuves La délimitation des héritages par accord des parties La délimitation des héritages par application des documents écrits La méthode du bornage par les preuves littérales Critique de la méthode ou l'insuffisance des documents pour borner La délimitation des héritages sans document écrit L'impossibilité d'appliquer les documents Le système du bornage par la possession Application de cette méthode Numéro de notice : 15503A Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62738

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15503-02A	36.00	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible
15503-01A	36.00	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible

Cent millions de parcelles en France / Pierre Clergeot (2007)

Public Titre : Cent millions de parcelles en France : 1807, un cadastre pour l'empire Type de document : Monographie Auteurs : Pierre Clergeot, Éditeur scientifique Editeur : Paris : Publi-Topex Année de publication : 2007 Importance : 123 p. Format : 21 x 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9519379-5-6 Note générale : Bibliographie Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Cadastre ancien [Termes IGN] cadastre napoléonien [Termes IGN] histoire [Termes IGN] lever cadastral [Termes IGN] loi (droit) [Termes IGN] parcelle cadastrale [Termes IGN] propriété foncière Résumé : (Editeur) A l'occasion des manifestations de célébration du bicentenaire du cadastre napoléonien, découvrez notre nouvel ouvrage réalisé en partenariat avec la Direction générale des impôts et l'Ordre des géomètres-experts. Très illustré, ce livre est consacré aux débats et travaux (aux XVIIIe et XIXe siècles) qui ont conduit à la création du cadastre napoléonien. Note de contenu : - La genèse du cadastre napoléonien - Les essais cadastraux français au 18ème siècle - A l'origine du cadastre napoléonien - Le recueil méthodique de 1811 - 1814-1870 les débats pour définir le cadastre - Un cadastre parcellaire d'Ancien Régime - 1807-1850, histoires des cadastres urbains - La lecture du plan cadastral napoléonien en 1850 - La loi du 15 septembre 1807 Numéro de notice : 15324 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : GEOMATIQUE Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62696

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15324-01	36.00	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible
15324-02	36.00	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible

Paysages ruraux, un perpétuel devenir / P. Cheverry (2005)

Public Titre : Paysages ruraux, un perpétuel devenir : 1800-2000, histoire de l'aménagement foncier Type de document : Monographie Auteurs : P. Cheverry, Auteur ; Pierre Clergeot, Auteur ; D. Menet, Photographe Editeur : Paris : Publi-Topex Année de publication : 2005 Importance : 127 p. Format : 21 x 30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9519379-3-2 Langues : Français (fre) Descripteur : [Vedettes matières IGN] Aménagement [Termes IGN] aménagement du littoral [Termes IGN] aménagement rural [Termes IGN] développement agricole [Termes IGN] développement rural [Termes IGN] espace rural [Termes IGN] histoire [Termes IGN] remembrement foncier [Termes IGN] surface cultivée Résumé : (Auteur) L'espace rural est une création permanente. C'est un espace naturel aménagé, patiemment façonné et structuré par des groupes humains qui ont laissé des traces plus ou moins visibles de leur action dans les paysages. Rechercher dans le passé l'explication des réponses données à des problèmes encore contemporains, en analysant les rapports des sociétés rurales avec l'espace qu'elles ont occupé, aménagé et exploité, peut aider à mieux comprendre les dynamiques du présent et éclairer l'avenir. Ce livre s'intéresse à l'histoire de l'aménagement foncier rural : action réfléchie d'une collectivité dans les domaines de l'organisation, de l'occupation et de l'appropriation du sol et de l'eau pour une meilleure utilisation des terres et, aujourd'hui, pour une meilleure gestion des ressources naturelles et la protection des paysages. Une démarche en conformité avec une vision sociétale, politique et économique en perpétuel devenir qui transgresse de plus en plus les frontières tout en s'inscrivant dans le local. Professionnels travaillant dans l'espace rural, responsables de collectivités, membres des administrations ou simples citoyens, tous sont concernés par la mise en place, pour les décennies à venir, de l'aménagement foncier rural de demain. Numéro de notice : 19316 Affiliation des auteurs : non IGN Thématique : URBANISME Nature : Monographie Permalink : https://documentation.ensg.eu/index.php?lvl=notice_display&id=62856

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19316-01	42.10	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible
19316-02	49.00	Livre	Centre de documentation	En réserve 2S (M-103)	Disponible

Littoral / Pierre Clergeot (2004)

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Mesure et grands chantiers / J. Sakarovitch (2002)

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L'OGE de Logé / L. Loge (2002)

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Histoires de la mesure / J. Dhombres (2000)

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2000 ans d'arpentage - le géomètre au fil des temps / Ordre des géomètres-experts (France) (1999)

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